Coup de semelles

Dans le domaine de la protection des marques et de la contrefaçon, le droit international essaie de tisser un maillage suffisamment serré pour protéger les entreprises détentrices de labels qui sont une grande partie de leur valeur immatérielle. De nombreux secteurs industriels subissent en effet les assauts de détourneurs, profiteurs, criminels organisés et autres contrefacteurs très actifs : la chasse aux copies, détournements et contrefaçons est une bataille de tous les instants.

Mais le droit est parfois (toujours ?) sujet à caution.

Le chausseur de luxe Christian Louboutin (135 millions de CA, une belle affaire) apprécié par nombre de célébrités et de femmes anonymes pour ses créations hautes en jambes, a subi un revers juridique. Ses œuvres chaussantes sont identifiables depuis 1992 par un signe de reconnaissance, véritable signature de la marque, des semelles rouges. Les avocats de la maison traquent les concurrents qui osent affubler leurs chaussures d’une telle semelle, créant par-là même un parasitage de marque.

Ce qui a été le cas d’Yves Saint Laurent, marque du groupe PPR, qui dernièrement a proposé à la vente des chaussures de femmes à semelles rouges. Le chausseur a attaqué la maison de couture, mais la cour a estimé que « Louboutin n’est pas en mesure de prouver que ses semelles rouges sont une marque protégée ».

Débat intéressant : une semelle rouge n’est pas une invention, ne peut être un modèle déposé et elle est encore moins un logo, pourtant Christian Louboutin en a fait une « marque de fabrique ». Or, il n’est pas le premier à avoir proposé des semelles rouges, Yves Saint Laurent l’a fait avant lui, d’autres chausseurs ou couturiers aussi et nous pouvons remonter jusqu’à Louis XIV qui sans doute le premier à porter des talons rouges lançant la mode à la cour.

Les batailles judiciaires du chausseur préféré de l’héroïne de Sex and the City sont loin d’être achevées, les juges vont devoir ne pas marcher à cloche pied pour répondre juridiquement à la question : une semelle rouge peut-elle suffire à l’identité d’une marque ?