Douanes : ce que vous pouvez prendre dans vos bagages

A peine avez-vous dit à vos amies que vous partiez à l'étranger que ces dernières vous font déjà promettre de rapporter cigarettes, objets hi-tech et souvenirs. Quant à vous vous allez probablement craquer pour un petit sac ressemblant étrangement à la création d'une grande marque. Mais au fait, avez-vous le droit de voyager avec ces produits ? Et si oui, en quelle quantité ? DailyConso fait le point sur les règles douanières.

Les douaniers ont le droit de fouiller aussi bien vos valises dans une gare ou un aéroport que le coffre de votre voiture au passage d'une frontière, sans que vous puissiez vous y opposer. Mieux vaut donc connaître au préalable les produits autorisés et interdits pour éviter bien des problèmes...

Les produits autorisés lors de vos déplacements

Pour vos objets personnels de petite valeur, vos habits ou votre trousse de maquillage par exemple, aucun problème. Cela se corse avec vos objets de valeur. Non pas que vous n'ayez pas le droit de voyager avec, mais il arrive parfois que les douaniers demandent de justifier (facture à l'appui) leurs origines. Parmi les objets les plus contrôlés : les ordinateurs et tablettes numériques, les téléphones portables, les appareils photos, les bijoux et les instruments de musique.

Egalement autorisés, les médicaments, hors psychotropes et substances stupéfiantes, mais pour un strict usage personnel et transportés dans vos bagages. Vous êtes autorisée à 3 mois de traitement au maximum sans ordonnance, au delà une ordonnance est obligatoire.

La carte de libre circulation (valable 10 ans et à faire établir dans un bureau de douane) est une bonne idée si vous voyagez beaucoup. Sur cette dernière figure tous les objets de valeurs avec lesquels vous avez l'habitude de voyager, ce qui vous évite de devoir justifier leurs provenances à chaque fois que les douaniers vous contrôlent.

Oui, mais...

Certains produits sont autorisés sous conditions. Notamment le tabac, l'alcool, les animaux de compagnie et les souvenirs.

Vous revenez d'un pays de l'Union Européenne (UE) et voulez rapporter du tabac. Aucune formalité ne vous est demandée en dessous d'un kilo (5 cartouches en moyenne). De 1 à 2 kilos (6 à 10 cartouches), vous devez obligatoirement remplir un Document Simplifié d'Accompagnement (DSA) dans un bureau de douane. Au delà de 2 kilos : interdit. Si vous revenez d'un pays hors de l'UE, vous n'avez le droit de rapporter que 200 cigarettes, 100 cigarillos ou 50 cigares maximum.

Pour ce qui est de l'alcool, vous êtes limitée à 10 litres pour les spiritueux, à 20 litres pour les alcools intermédiaires (porto, vermouths) et à 110 litres pour la bière si vous revenez d'un pays de l'UE. Vous êtes limitée à 2 litres de vin ou à 1 litre d'alcool fort (au delà de 22°) si vous revenez d'un pays hors de l'UE.

Vous êtes autorisée à transporter jusqu'à 9 999 euros sans déclaration, et ce quel que soit le mode de paiement : chèque, espèce, titre (action), etc. A partir de 10 000 euros, vous devez remplir un formulaire Cerfa disponible sur le site du Service Public et le fournir aux autorités douanières 5 jours au moins avant votre voyage.

Contrairement aux idées reçues, rien ne vous interdit de rapporter un chien (sauf les chiens d'attaque) ou un chat de voyage. Seulement celui-ci doit remplir les conditions suivantes : être âgé de plus de 3 mois, être tatoué ou avoir une puce électronique et être vacciné contre la rage.

Enfin, concernant les souvenirs, les douaniers ne vous demanderont pas de payer de taxe ou de droit de douane à condition que vous ne dépassiez pas 175 euros de souvenirs par personne (90 euros pour les enfants de moins de 15 ans). Outre les quantités, pas de déclarations à remplir ni de droits ou de taxes à payer si vous achetez dans l'Union européenne. Mais c'est une autre affaire si vous achetez à l'étranger. Vous êtes dans ce dernier cas obligée de payer des droits de douane pour certains produits comme les caméscopes, les téléviseurs portables, les instruments de musique. Consultez le site du gouvernement pour connaître l'ensemble des droits de douane et taxes applicables aux marchandises.

Les interdits

Les contrefaçons sont formellement interdites et les douaniers sont intransigeants sur ce point là. Et ce quel que soit le produit : sacs, vêtements, lunettes, jouets, parfums , DVD, cigarettes, médicaments, etc. Un petit sac rapporté d'Italie ou de Thaïlande peut vous couter très cher : L'obligation de payer une amende pouvant aller jusqu'à 2 fois son prix réel et même une peine de prison.

Sont également interdits les animaux ou les végétaux menacés par la Convention de Washington. C'est-à-dire les éléphants et les ours polaires (même s'ils ne sont pas faciles à transporter), mais aussi les singes, les perroquets, les tortues, les orchidées, les cactus, les coraux, les coquillages, les peaux, les plumes, les dents et les cuirs. Liste exhaustive des espèces protégées de la faune et de la flore sur le site du gouvernement .

Quoi qu'il en soit, avant chaque voyage et afin de vous prémunir de toute sanction (en Europe ou en dehors), contactez Infos Douane Service au 0 811 20 44 44 (prix d'un appel local) afin de connaître les produits que vous pouvez rapporter en France et les produits à déclarer .

M.R