Brocante

L’Amicale des Locataires du Marché du Centre
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MEAUX
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400 EXPOSANTS   CHAMP DE FOIRE ,  rue LEON LE ROYER
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3 JUILLET
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VENEZ NOMBREUX de 7 h à 18 h VIDEZ VOS GRENIERS
Se munir:

Pour les Personnes Physiques : D’une pièce d’identité et d’une déclaration sur l’honneur – de ne pas être commerçant(e), – de ne vendre que des objets personnels et usagés(Article L310-2 du Code de commerce), de non-participation à 2 autres manifestations de même nature au cours de l’année civile. (Article R321-9 du Code pénal)

Pour les Personnes Morales ; Des documents commerciaux relatifs à l’entreprise, d’une pièce d’identité et d’une déclaration sur l’honneur - d’être soumis au régime de l’article L.310-2 du Code de commerce, -de tenir un registre d’inventaire, prescrit pour les objets mobiliers usagés (Article 321-7 du Code pénal)