Remise du rapport sur l’avenir des Archives de France par Maurice Quenet

08.AVRIL2011
Monsieur Maurice Quenet, conseiller d’Etat en service extraordinaire, a remis aujourd’hui au Premier ministre François Fillon son rapport sur l’avenir des Archives de France.

Conformément à la mission qui lui avait été confiée le 27 octobre 2010, le rapporteur a exploré les voies et moyens de moderniser la gestion des archives de l’Etat et de faciliter l’accès de tous nos concitoyens à ce patrimoine culturel inestimable.

Le Premier ministre remercie Maurice Quenet pour la très grande qualité de son travail, qui s’est nourri de la consultation de tous les acteurs concernés. Il a su associer à sa réflexion les représentants des trois grands réseaux ministériels d’archives, à savoir ceux de la culture, de la défense et des affaires étrangères.

S’appuyant sur l’histoire des archives en France, qui est riche d’enseignements, il souligne l’ampleur des enjeux auxquels le secteur est aujourd’hui confronté, le défi n’étant d’ailleurs plus tant la bonne gestion des archives existantes que celle des archives à venir, dans le contexte d’une production administrative exponentielle.

Son constat met en exergue l’importance que revêt le maillage des services d’archives publiques en France, qui est organisé, dense et puissant. Mais il en relève aussi les limites : la multiplication des institutions destinées à conserver les archives ne favorise pas toujours le développement d’une politique unique et cohérente.

Aussi Maurice Quenet formule une série de 11 propositions destinées à renforcer le pilotage interministériel des archives, améliorer la gestion des archives administratives courantes et intermédiaires, relever le défi du numérique et clarifier l’état du droit en matière de réutilisation des documents d’archives publiques.

Le Gouvernement examinera avec le plus grand soin les suites à donner à l’ensemble de ces recommandations.

Le document à télécharger contient le communiqué de presse et le rapport de Maurice Quenet.

Télécharger le rapport : http://www.premier-ministre.gouv.fr./presse/remise-du-rapport-sur-l-avenir-des-archives-de-france-par-maurice-quenet