La bibliothèque de Google bloquée par la justice

La justice américaine a donné un coup d’arrêt au projet de Google de mettre tout le savoir en ligne via la numérisation de tous les livres. Elle a rejeté un accord conclu entre le géant Internet et des auteurs et éditeurs américains.

Google, le syndicat des auteurs et l’Association des éditeurs américains étaient parvenus à un accord en octobre 2008 censé mettre fin à des poursuites lancées en 2005, portant sur les droits d’auteur de livres numérisés devenus rares ou introuvables, mais n’étant pas encore tombés dans le domaine public.

L’accord prévoyait que Google verse $125 millions pour rémunérer les auteurs dont les œuvres auraient été numérisées sans autorisation, et établisse un « Fonds de droits du livre » assurant un revenu aux auteurs acceptant que leurs livres soient numérisés. S’il avait été approuvé, Google aurait mis en ligne jusqu’à 20% de ces ouvrages, les internautes devant payer pour accéder à l’intégralité de l’ouvrage. Les recettes auraient été reversées au « Fonds de droits du livre ».

Cet accord ayant été bloqué par le juge fédéral de New York, Denny Chin, la situation actuelle est gelée : Google ne met en ligne que de très courts extraits de ces livres épuisés et soumis à droits d’auteur. Le juge a soulevé plusieurs objections, se montrant en particulier réticent à récompenser Google pour s’être lancé dans la copie à grande échelle d’ouvrages couverts par des droits d’auteur sans permission.