Le Guide des droits d’auteur, de l’Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC)

Poèmes, peintures, partitions musicales, prestations et programmes informatiques — voilà autant d’œuvres de création précieuses même si, paradoxalement, personne n’est en mesure d’établir leur valeur véritable. Certaines œuvres peuvent rapporter une fortune sur le marché, tandis que d’autres ne rapporteront rien. Indépendamment de leur qualité ou de leur valeur commerciale réelle, toutes ces œuvres de création originales peuvent être protégées par un droit d’auteur en vertu de la loi canadienne. Or, le fait de posséder un droit d’auteur sur un poème, une chanson ou une autre œuvre confère un certain nombre de droits qui sont protégés en vertu de la Loi sur le droit d’auteur.

En fait, cette Loi interdit tout simplement à quiconque de copier une œuvre dont vous êtes l’auteur sans votre autorisation. Le but visé est semblable à celui d’autres textes législatifs sur la PI : il consiste à protéger les titulaires de droit d’auteur tout en favorisant la créativité et la circulation ordonnée des idées.

Dans sa plus simple expression, le « droit d’auteur » signifie le « droit de reproduire ». En règle générale, le droit d’auteur désigne le droit exclusif de produire ou de reproduire une œuvre (ou une partie importante de cette œuvre) sous une forme quelconque. Ce droit comporte aussi le droit d’exécuter une œuvre ou toute partie importante de cette œuvre ou, dans le cas d’une conférence, le droit de la donner. Si l’œuvre n’est pas publiée, le droit d’auteur inclut le droit de la publier ou d’en publier une partie importante.

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