ordre du jour du conseil municipal d'Avranches - lundi 7 mars 2011

Lundi 7 mars 2011 se déroulera le 2ème conseil municipal de l'année à Avranches.
L'information est donnée sur le site internet de la ville.
La date a du être fixée à la dernière minute, après le bouclage des hebdomadaires, puisqu'elle n'a pas été relayée par la Manche-Libre et la Gazette de la Manche dans leurs éditions du WE. Il semble être de même du quotidien Ouest-France.
Il faut donc régulièrement se rendre sur le site web d'Avranches pour avoir connaissance de la date des assemblées municipales. Cela évitera des loupés comme le précédent conseil du mois de janvier ...

Le temps fort du conseil sera le Débat d’Orientations Budgétaires.
On rappellera que le DOB a pour but de renforcer la démocratie participative en instaurant une discussion au sein de l’assemblée délibérante sur les priorités et les évolutions de la situation financière de la collectivité. Il améliore l’information transmise à l’assemblée délibérante. Il donne également aux élus la possibilité de s’exprimer sur la situation financière de leur collectivité.
Il doit se concevoir comme un outil pédagogique associant la majorité et l’opposition.
Le débat doit avoir lieu dans les deux mois précédant l’examen du budget primitif.
infos pratiques : mairie d'Avranches, salle de conseil, lundi 7 mars 2011, 19h00. Entrée libre.

l'ordre du jour :

• Question n° 1 : Réaménagement des sols des courts de tennis couverts – Demande de subventions
• Question n° 2 : Cession d'immeuble rue des Grèves
• Question n° 3 : Élection d'un délégué suppléant à la Communauté de Communes d’Avranches
• Question n° 4 : Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs – Création d’un poste d’adjoint administratif à temps non complet 17h30
• Question n° 5 : Ressources humaines – Emplois saisonniers – été 2011 – Détermination du nombre de postes, fixation de la rémunération
• Question n° 6 : Scriptorial – convention de partenariat billetterie
• Question n° 7 : Approbation du compte administratif 2010 – Budget principal – Budgets annexes (réseau d’eau, activités assujetties à la TVA) – Caisse des écoles
• Question n° 8 : Approbation du compte de gestion 2010
• Question n° 9 : Débat d’orientations budgétaires
• Question n° 10 : Délégation au Maire - Articles L-2122.22 et L-2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales

François Groualle / avranches infos
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