Magazine Société

Révolution fiscale ? Non ! Révolution conceptuelle !

Publié le 31 janvier 2011 par Galuel
Le débat a été lancé. Afin d'éviter la faillite et l'hyperinflation, ou la revente de l'Alsace et de la Lorraine à l'Allemagne, il faut trouver de quoi payer la dette de l'Etat... Thomas Piketty sort un livre et le "site" internet "révolution fiscale" qui est une preuve supplémentaire d'une vérité affligeante : Les politiques et le monde universitaire n'ont d'internet, du code, du design, qu'une idée vaguement minitelliste, ou au mieux facebookienne. Je vous invite d'ailleurs à ce sujet de lire ce billet hilarant d'hashtable.
Ceci dit, il faut rendre hommage à Piketty, l'initiative est louable, même si le résultat tant visuel que technique est, disons... très moyen... En effet il n'y a ni proposition de changement de paradigme : calibrer l'impôt sur le revenu + calibrer l'impôt sur la richesse, ni de mode de fonctionnement : les seuils archaïques sont toujours là ! Aussi impossible de simuler des fonctionnements à base de fonctions continues... Est-ce étonnant ? Après tout, les peuples originels ne savaient pas construire de pyramides autrement que par palliers discrets. Il est vrai que ça fait à peine 400 ans que Newton et Leibnitz ont posé les bases du calcul différentiel...
Ensuite comme l'explique très bien hashtable, le système de simulation n'est même pas conforme à une modélisation basique de l'économie ! En effet rien n'indique l'impact sur la TVA de telle ou telle simulation... Ce qui fait que le parti pris est effectivement tout à fait biaisé.
Mais par ailleurs rien non plus sur le montant du revenu de base en France et son taux de prélèvement scandaleux ! Pourtant la seule et grande mesure de changement réel de paradigme, et qui plus est le pendant social à toute politique fiscale ! Comment peut-on oublier de prendre en compte l'effet de rétroaction positif d'une fiscalité associée à un revenu de base sur toute l'économie ? Bien sûr ça demanderait de comprendre la Relativité, d'avoir une approche de la Théorie Relative de la Monnaie, ou d'avoir lu Yoland Bresson (L'après salariat, Une clémente économie...)...
Alors je me suis amusé de mon côté à faire deux simulations. Tout d'abord j'ai pris en compte l'impôt sur la fortune (4 milliards) ajouté à l'impôt sur le revenu (51 Milliards) tels qu'ils existent, soit 55 milliards en tout. Puis j'ai appliqué le paradigme suivant :
Qu'est-ce que la richesse ? Est-ce le revenu ? Bien sûr que non ! X possédant 2 millions, et Y zéro, en quoi le fait que Y gagne 10 000 € / mois (qu'il dépense allègrement, participant ainsi à la TVA), alors que X ne gagne "que" 1000 € / mois, ferait que Y soit considéré comme "plus riche" que X ? Ca n'a évidemment aucun sens.
Aussi la richesse ne peut se définir correctement qu'ainsi :
Richesse (t) = Possessions (t) - Dettes (t)
La richesse est une fonction du temps, qui associe au temps une MESURE, qui compte la valeur possédée à l'instant "t" moins les dettes. Ce qui fait que le détenteur d'un bien immobilier dont la valeur a chuté de 50%, mais qui reste endetté à hauteur de 120% du prêt consenti pour l'acheter (capital + intérêts), est en richesse négative (de 120% - 50% = 70 % de sa dette initiale). Il ne possède rien d'autre que le droit à rembourser sa dette... ou à faire faillite s'il ne peut pas (cf crise des subprimes).
Qu'est-ce alors que le "revenu" ? Il n'y a pas à proprement parler de "revenu". Tout Citoyen a, comme une entreprise, des flux de richesses entrants et sortants, qui constituent in-fine le BILAN.
Ce flux est très donc simple à définir, ce n'est qu'une dérivée de la richesse :
Flux (t) = [Richesse (t+dt) - Richesse (t)] / dt
Dire donc qu'on s'enrichit c'est dire que la richesse est la somme de ce flux (la primitive pour les matheux), mais dire qu'on s'appauvrit c'est AUSSI dire que la richesse est la somme de ce flux. Si le flux est positif alors on s'enrichit et on s'appauvrit s'il est négatif. Il est parfaitement équivalent de dire que le revenu positif ou négatif est un flux qui est la variation de la richesse, ou que la richesse est la somme du flux dans le temps. Les deux peuvent être positifs ou négatifs, et il convient donc d'être précis quant à ce qu'on dit à ce propos ! La dette de l'un, constitue un actif pour l'autre, et on a tendance un peu trop souvent à ne pas comprendre de quoi on parle !
L'individu s'enrichit si le prix de ses biens monte, et s'appauvrit dans le cas inverse, il s'enrichit s'il vend son travail et dépense moins que le produit de cette vente, il s'appauvrit dans les deux cas inverses. On ne peut valablement s'estimer "plus riche" ou "plus pauvre" qu'en regard de la valeur de son bilan, comparativement au bilan précédent.
Donc in fine la seule connaissance de la fonction locale (individuelle) Richesse (t) suffit à connaître ce qui caractérise la richesse ou la pauvreté. Selon cette définition Bernard Arnault et Lilianne Bettencourt sont riches, et le clochard du coin est pauvre. Ouf, c'est cohérent !
Après on peut regarder la réalité en face, l'impôt existant n'est pas progressif, il n'est MÊME PAS proportionnel ! Plus vous possédez et moins vous payez... Alors quand j'entends des citoyens défendre "l'impôt progressif" alors que même la proportionnalité simple n'est pas atteinte, je m'offusque, je m'indigne, je dis crotte.
Je me suis donc amusé à faire ma propre simulation fiscale, en remplaçant ces deux impôts par un seul, basé uniquement sur la richesse, en supprimant purement et simplement l'inique et scandaleux impôt sur le revenu... On peut prendre peur ! Mais l'Etat va-t-il s'y retrouver ? Le Citoyen ne va-t-il pas voir sa "richesse" s'envoler ? Que nenni ! Tout d'abord en appliquant la sacro sainte "progressivité" :
Révolution fiscale ? Non ! Révolution conceptuelle !
Selon l'exemple de Liliane Bettencourt possédant 10 milliards d'€ et le Français moyen possédant 100 000 € et gagnant 24 000 € / an, la première payerait 220 millions d'€, quand le second verrait son impôt fortement baisser de 4000 à 1400 €, tout en permettant de gagner 3 milliards pour l'Etat...
Mais par ailleurs cette "progressivité" n'a de progressivité que le nom ! Le taux devient fixe au delà du dernier seuil. Donc la progressivité n'est que pour ceux dans le barème, ou autrement dit ce principe tel qu'il est appliqué est parfaitement anticonstitutionnel. Car l'appliquer devrait permettre d'appliquer le même principe, indépendamment du patrimoine (le taux peut varier, mais la définition de la fonction ne doit prendre en compte aucun seuil, et ne définir que l'origine = 0). Or dire que le taux doit monter de la même façon si le patrimoine double, devrait faire tendre ces taux vers l'infini, et certainement pas atteindre un seuil maximum.
La progressivité telle qu'elle existe est donc une taxation logarithmique tronquée, qui ne respecte pas la Constitution Française, elle ne peut concerner qu'une partie très majoritaire mais limitée de la population (hors TOUS les citoyens sont égaux devant la Loi, cette Loi d'imposition est donc inconstitutionnelle), et dont les plus riches patrimoines sont de facto exonérés par un seuil. Si on supprimait ce seuil et que le principe de progressivité était appliqué par une fonction continue, définie avec des règles indépendantes du montant du patrimoine (et donc des Citoyens), le taux devrait tendre vers l'infini (il s'agirait d'une fonction de type logarithme pour les matheux).
Appliquer strictement la progressivité comme "pour un patrimoine (Richesse) R double d'un autre patrimoine le taux doit être de 0,2% supérieur" (réflexion valable pour toute fonction), et dont la valeur pour R = 100 000 doit être de 1,2% mène inévitablement à la définition de la fonction suivante :
Taux (R) = 0,2% * ln (R/100.000) / ln(2) + 1,2%
Où "ln" est la fonction "logarithme népérien" la fameuse fonction qui sait justement gérer ce genre de définition et que vous trouverez marquée ln sur votre calculatrice ou votre tableur, et dont voici la courbe (ln croît vers l'infini, mais très lentement) :
Révolution fiscale ? Non ! Révolution conceptuelle !Il n'y a pas de seuil, c'est une fonction continue, dérivable, progressive, et dont le seuil de 100 000 est défini non pas comme étant fixe en euros ce qui n'a aucun sens comme je l'ai expliqué de multiples fois, mais comme  "le patrimoine moyen de tous les Français". La définition de la fonction ne dépend pas de R, et de ce fait cette définition est constitutionnellement acceptable.
A noter alors que pour Liliane on obtiendrait un taux de de 4,52% pour un impôt de 452 millions d'€ parfaitement constitutionnel. Actuellement "on est de la baise" comme dirait l'autre...
Mais, sans aller jusqu'à la progressivité, et en appliquant la simple proportionnalité, et donc le même taux pour tout le monde :
Révolution fiscale ? Non ! Révolution conceptuelle !L'Etat gagne 4 milliards, le Français moyen paye 1 500 € au lieu de 4000 € (et pourra consommer plus, donc payer plus de TVA), et Liliane paiera tout de même 150 millions d'€ ! Beaucoup plus mais pas trop, que ce qu'elle paye aujourd'hui !
Calculer vos impôts dans ce mode proportionnel ? C'est très simple (un bénéfice de millions d'heures de tracas, d'administration inutile, de conseilleurs fiscaux parasites etc... Et donc une explosion à la hausse de la productivité du logiciel France !) :
Impôts = 1,5% (Possessions - Dettes)
Faites donc votre calcul, et réfléchissez par vous mêmes à ce qui vous semble juste.
Et par ailleurs la citoyenneté Française devrait être consubstantielle au paiement de l'impôt, comme aux USA, les expatriés n'ont pas à être exonérés de l'impôt, ils sont libres de renoncer à la Citoyenneté pour prendre celle de leur pays d'accueil. Sinon sur quel budget faudrait-il faire fonctionner nos ambassades, nos opérations extérieures, et les droits sociaux pour ceux qui reviennent ?

Retour à La Une de Logo Paperblog

A propos de l’auteur


Galuel 1946 partages Voir son profil
Voir son blog

l'auteur n'a pas encore renseigné son compte l'auteur n'a pas encore renseigné son compte

Magazine