La justice fran??aise, c'est une premi??re, vient de donner un prix ?? la nature, aux oiseaux mazout??s, aux plages souill??es, en ??tablissant la notion de pr??judice ??cologique et en condamnant l'ensemble des coupables de la catastrophe de l'Erika, ?? verser 192 millions d'euros de dommages et int??r??ts aux parties civiles.
Pour rappel, l'Erika, un p??trolier battant pavillon maltais construit en 1975 et affr??t?? par la soci??t?? Total-Fina-Elf, a fait naufrage le 12 d??cembre 1999 au large de la Bretagne, lors d'un transport de 37 000 tonnes de fuel lourd en provenance de Dunkerque et ?? destination de Livourne (Italie).
400 km de c??tes du Finist??re ?? la Charente-Maritime avaient ??t?? souill??s. Le nombre d'oiseaux morts est estim?? entre 150 000 et 300 000. Le co??t de ce naufrage est estim?? ?? 1 milliard d'euros.
L'armateur et le gestionnaire italiens ont ??t?? reconnus coupables de "faute caract??ris??e" ayant provoqu?? le naufrage. La soci??t?? de classification RINA a ??galement ??t?? reconnue coupable et condamn??e ?? payer 375 000 euros. Le capitaine du bateau a ??t?? relax??, ainsi que les membres des secours poursuivis.
Total a ??t?? condamn?? ?? une amende de 375 000 euro pour "faute d'imprudence caract??ris??e".
La Ligue pour la protection des oiseaux, qui r??clamait 70 euros par oiseau mazout??, a ainsi obtenu pr??s de 800.000 euros de d??dommagements au titre du pr??judice ??cologique.
France Nature Environnement, Greenpeace et WWF auront chacune 33.000 euros. En revanche, les collectivit??s locales sont indemnis??es aux seuls titres de leurs pertes ??conomiques et atteintes ?? l'image, sauf le d??partement du Morbihan, gestionnaire d'espaces naturels.
En rendant son jugement, la justice fran??aise ?? (enfin) donn?? une nouvelle perspective en mati??re de droit de l'environnement. C'est un avertissement s??v??re pour l'avenir et pour les pollueurs !
Source: Wikipedia / AFP / Le Monde
GC.
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