Un étudiant condamné à payer 25 000 € à la SNCF

Passionné de trains, un étudiant de Sciences-Po et ancien stagiaire de la SNCF, a été condamné à verser 25 000 € pour atteinte à la marque et tromperie envers le consommateur.

Rue 89, le site d’information et de débat indépendant et participatif, a rencontré ce jeune étudiant de 22 ans qui n’a pas sa langue dans sa poche. Convaincu d’être dans son bon droit, benoît entend bien défendre sa position, car selon lui, il n’a rien à se reprocher.

Il voulait publier les vidéos de son voyage

Il y a un an, quatre mois après son stage chez Rail Europe, une filiale des la SNCF située aux Etats-Unis, Benoît achète le nom de domaine SNCFUSA.com auprès de l’hébergeur One and One, afin de publier les vidéos de son voyage. Durant plusieurs années, la SNCF a acheté de nombreux noms de domaine afin de préparer l’extension de son activité à l’international : « sncf.asia », « sncf.us », « sncf.co.uk », « sncf.org », « sncf.net », « sncf-usa.com ». Mais elle a oublié SNCFUSA.com, récupéré par l’étudiant en question. Benoît refuse de transférer son nom de domaine à la SNCF : « Je leur ai dit que je n’étais pas responsable. C’est eux qui ont oublié d’acheter ce nom de domaine, j’y ai pensé, c’est donc ma propriété ». Le transfert, qui coûte 50 €, assure à la SNCF d’être le nouveau propriétaire, tandis que sa suppression permet à n’importe qui, au bout de 30 jours, de racheter le nom de domaine.

Un litige qui coûte cher

Malgré les conseils de ses anciens collègues de Rail Europe qui lui conseillent d’abandonner la bataille, l’étudiant ne veut pas se laisser faire. « Je n’ai jamais aimé l’autorité, je sais que j’ai raison, je vais donc tout faire pour gagner ». La SNCF lui réclame le transfert sans concession possible de son nom de domaine, ainsi que 5 000 € pour les frais juridiques de cette négociation. Selon l’avocat de la SNCF, benoît se moquait de la société sur les réseaux sociaux Twitter et Facebook, à travers ses différents statuts. La SNCF accuse en outre l’étudiant de détourner les consommateurs vers un site qui n’appartient pas à l’entreprise, avec un risque de confusion. Condamné par le tribunal de grande instance de Paris, l’étudiant compte faire appel de cette décision, tout seul.

Lauren Clerc