Cet incoterm est multimodal, donc valide pour tous les types de transports.
A l’inverse du terme EXW à l’usine, ce terme désigne l’obligation maximum du vendeur. Le vendeur fait tout, y compris le dédouanement à l’import et le paiement des droits et taxes exigibles. Le transfert des frais et risques se fait à la livraison chez l’acheteur. Le déchargement incombe en frais et risques à l’acheteur.
Cet incoterm ne doit pas être utilisé si le vendeur est dans l’incapacité d’obtenir directement ou indirectement les licences d’importation. Cependant, si les deux parties souhaitent exclure certains coûts à l’importation (comme la TVA) des obligations du vendeur, cela doit être explicitement précisé dans le contrat de vente.
Les 11 incoterms 2010 sont :
- DAT (Delivered At Terminal)
- DAP (Delivered at Place)
- EXW (Ex Works)
- FCA (Free Carrier)
- FAS (Free Alongside Ship)
- FOB (Free On Board)
- CFR (Cost and Freight)
- CIF (Cost, Insurance and Freight)
- CIP (Carriage and Insurance Paid to…)
- CPT (Carriage Paid to)
- DDP (Delivered,Duty paid)
Ecrit par Thibaud Rassat
Sources :
http://www.iccwbo.org/incoterms/preambles/pdf/CIP.pdf