Colloque
LE REVIREMENT DE JURISPRUDENCE EN DROIT EUROPÉEN ET COMPARÉ
22-23 novembre 2010
Responsables scientifiques : Éric Carpano et Michaël Karpenschif
À l’occasion de la publication des Grands arrêts de jurisprudence de l’Union européenne (dir. M. Karpenschif et C. Nourissat, PUF, 2010), le Centre d’Études Européennes organise un colloque sur le thème du « Revirement de jurisprudence en droit européen et comparé ».
Réunissant juges de la Cour de justice de l’Union européenne et universitaires, ce colloque a pour ambition d’éprouver, au travers de la notion de revirement de jurisprudence, la politique jurisprudentielle et régulatrice de la Cour de justice dans un cadre critique et comparatif. Les différentes interventions auront pour objectif d’identifier la notion et la pratique du revirement de jurisprudence dans l’Union et de la confronter à ses principaux domaines. Un éclairage comparatif au regard des expériences nationales et de la Cour européenne des droits de l’homme permettra de mettre en perspective la pratique de la Cour de justice.
Avec la participation de M. Jaeger, Président du Tribunal de première instance de l’Union européenne.
Manufacture des Tabacs
Auditorium André Malraux
16 rue Rollet 69008 Lyon
13h30 - Accueil des participants
14h00 - Présentation du GAJUE - Michaël Karpenschif, Professeur, Directeur du Centre d’Études Européennes, Université Jean Moulin - Lyon 3
14h15 1/ Notion et politique du revirement, sous la présidence de Marc Jaeger, Président du Tribunal de Première Instance
14h30 - Propos introductifs - Marc Jaeger, Président du Tribunal de Première Instance
14h45 - Y-a-t’il des revirements de jurisprudence à Luxembourg ? - Melchior Wathelet, Ministre d’État, Ancien juge à la Cour de justice
15h15 - Le revirement de jurisprudence en question - Pascale Deumier, Professeur, Directrice de l’École doctorale de droit, Université Jean Moulin - Lyon 3
15h45 - Identification du revirement en droit de l’Union et incidences sur la normativité de la jurisprudence - Laurent Coutron, Professeur, Université Paul Cézanne - Aix-Marseille III
16h15 - Pause
16h30 - Table ronde : Le regard des juges
MM. Marc Jaeger, Président du Tribunal de Première Instance ; Jean-Claude Bonichot, Président de la IVe Chambre (sous réserve) et Melchior Wathelet, Ministre d’État, Ancien juge à la Cour de justice
17h30 - Débat
Mardi 23 novembre 2010
9h00 2/ La pratique du revirement, sous la présidence de Michaël Karpenschif
9h15 - Table ronde : Revirement et protection de l’individu
· Revirement et citoyenneté de l’Union - Anastasia Ilipoulou, Professeur, Université d’Orléans
· Les revirements de jurisprudence de la CJUE dans le domaine de la protection des droits fondamentaux - Romain Tinière, Professeur, Université Grenoble II
· L’accès des individus au juge communautaire de la légalité - Éric Carpano, Professeur, Université d’Auvergne - Clermont-Ferrand I (CEE - Lyon 3)
10h45 - Débat - Pause
11h00 - Table ronde : Revirement et marché intérieur
· Revirements de jurisprudence en droit de la concurrence - Michaël Karpenschif, Professeur, Directeur du CEE, Université Jean Moulin - Lyon 3
· Revirements de jurisprudence et libre circulation des marchandises - Cyril Nourissat, Professeur, Université Jean Moulin - Lyon 3
· Revirements de jurisprudence ou casuistique jurisprudentielle ? À propos de la confrontation devant la CJ des libertés européennes de circulation et du droit national - Jean-Sylvestre Bergé, Professeur, Université Paris X - Nanterre La Défense
12h30 - Débat - Déjeuner
14h00 3/ Perspectives comparatives, sous la présidence de Éric Carpano
14h15 - Cour constitutionnelle italienne et revirements en droit européen -Florence Zampini, Maître de conférences, Université Jean Moulin - Lyon 3
· Les revirements nationaux du fait du droit européen - Rajendranuth Loljeeh, ATER, Université Jean Moulin - Lyon 3
· La pratique contemporaine du revirement de jurisprudence par la Cour européenne des droits de l’homme - Katia Lucas-Alberni, Université de Montpellier
· Le revirement de jurisprudence, lieu du rapprochement entre les systèmes de civil law et de common law - Stéphane Caporal, Professeur, Université de Saint- Etienne
16h15 - Débat - Pause
16h45 - Synthèse
17h15 - Clôture des travaux.
Document(s) à télécharger :
- Bulletin d’inscription
[doc - 31 Ko]
- Programme
[pdf - 537 Ko]
- Affiche
[pdf - 30 Ko]