Lundi 22 novembre 2010 aura lieu le second conseil municipal de la rentrée à Avranches. Un conseil décalé d'un mois puisqu'il était à l'origine annoncé le 25 octobre 2010 lors du précédent conseil.
De l'ordre du jour, on retiendra particulièrement deux points : la question 5 relative l'inscription au patrimoine mondial de l’UNESCO (projet historique
Normandie/Bretagne) et adhésion à l'association "les Marches, Terres de
Rencontres" (cf. billet) et la 6 concernant répartition de l'enveloppe de subventions aux clubs sportifs.
La séance devrait être l'occasion pour l'opposition d'intervenir sur quelques sujets qui ont fait l'actualité récemment : l'annulation du téléthon, le don d'une oeuvre artistique à la ville d'Avranches, ...
infos pratiques : mairie d'Avranches, salle de conseil, lundi 22 novembre 2010, 19h00. Entrée libre.
l'ordre du jour :
Question n° 1
Adoption du compte rendu de la séance du 20 septembre 2010
Question n° 2
Étude de faisabilité d’une maison des artisans d’art dans les Trois Quartiers – Demande de subvention
Question n° 3
VRD Place Patton et Rue Valhubert :
A. Avenant n° 1 au marché "réseaux divers" (lot n°1)
B. Avenant n° 1 au marché "éclairage et effacement des réseaux aériens" (lot n°2)
Question n° 4
Aménagement de la rue de la Gare :
A.
Signature d’une convention avec le Conseil Général pour autoriser le
groupement de commandes pour les travaux d’aménagement de la gare et
approbation du D.C.E.
B. Demande de subvention auprès du Conseil Régional – signature d'une convention de financement
question n° 5
Inscription
au patrimoine mondial de l’UNESCO (projet historique
Normandie/Bretagne) et adhésion à l'association "les Marches, Terres de
Rencontres"
Question n° 6
Bureau annexe de la gare : convention avec La Poste
Question n° 7
Adhésion à l’association « Tourisme au Pays de la Baie »
Question n° 8
Recensement de la population – Recrutement des agents recenseurs et fixation de la rémunération
Question n° 9
Subvention de fonctionnement G 7 (Groupe des 7 villes)
Question n° 10
Indemnités à verser aux anciens musiciens et sapeurs-pompiers
Question n° 11
Répartition de l'enveloppe de subventions aux clubs sportifs
Question n° 12
Accord pour décharge de responsabilité régisseur vol Espace Mosaïque
Question n° 13
Budgets supplémentaires 2010 : budget principal, budgets annexes et budget de la caisse des écoles
Question n° 14
Budget supplémentaire 2010 – budget principal : autorisation à réaliser les emprunts
Question n° 15
Budget supplémentaire 2010 – budget annexe des activités assujetties à la T.V.A. : autorisation à réaliser les emprunts
Question n° 16
Budget principal – exercice 2010 : décision modificative n°5 (adhésion à l'association "les Marches, Terres de Rencontres")
Question n° 17
Budget primitif 2010 – Budget annexe du réseau d'alimentation en eau : décision modificative n°1
Question n° 18
Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables
Question n° 19
Autorisation
d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses
d’investissement préalablement au vote du budget primitif 2011
Question n° 20
Rapport annuel sur la gestion déléguée du service d’eau et d'assainissement – exercice 2009
Question n° 21
Délégation au Maire - Articles L-2122.22 et L-2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales
François Groualle / avranches infos
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