Cameron s’attaque à la propriété intellectuelle

Publié le 10 novembre 2010 par Copeau @Contrepoints

La Grande-Bretagne va réexaminer prochainement les règles de la « propriété intellectuelle », pour les rendez plus conformes à l’ère d’Internet.

Le Premier britannique a expliqué que la loi pourrait être assouplie afin de permettre une plus grande utilisation d’œuvres sous copyright. Une déclaration qui a été évidemment saluée par les militants en faveur d’un Internet libre, pour qui cela stimulera les petites entreprises.

Le lobby des industries musicales et cinématographiques seront sans doute en désaccord avec ces perspectives de développement. D’autant que les sociétés qui poussent le Cameron à une telle annonce ne sont autres que Google ou Facebook, entre autres, qui ont assuré que selon la législation en vigueur leurs sociétés n’auraient pas pu voir le jour au Royaume-Uni.

Pour résumer, Cameron rappelle que l’actuelle législation n’est pas propice à des initiatives de ce genre. Pour y parvenir, il faudrait introduire une notion basée sur le Fair Use, dont certaines personnes estiment qu’il donne plus de liberté à une société pour croître. L’impératif est donc de mettre à jour sa législation, afin de promouvoir de créer des Google ou des Facebook en puissance.

Au cours des six prochains mois, le Royaume-Uni se penchera donc sur l’application d’un Fair Use, et s’inspirant des règles qui régissent ce cadre outre-Atlantique, vérifier comment le mettre en pratique chez eux. Parmi les premiers projets de recherche, le coût d’obtention d’autorisation des titulaires de droits et la complexité de l’application de droits de la propriété intellectuelle dans le pays et à l’étranger.

Également à l’ordre du jour, les moyens de protéger les petites entreprises, pour leur permettre de mieux exploiter leurs idées. Ce n’est qu’en avril qu’interviendra un rapport et des recommandations, ainsi qu’une série d’objectifs à long terme.

Pour des associations comme l’Open Right Group, ce type de résolution éradiquera des incongruités comme la copie privée.