JOURNÉE D’ÉTUDES
organisée par
l’Institut de Recherche
En Droit International et Européen de la Sorbonne
(IREDIES)
L’IDENTITÉ CONSTITUTIONNELLE SAISIE PAR LES JUGES EN EUROPE
Vendredi 3 décembre 2010
3, rue d’Ulm
Salle de Conférence
RdC
9h30 Accueil des participants - CAFE
Communication introductive
10h Le concept d’identité constitutionnelle
Alexandre Viala. Professeur à l’Université de Montpellier I
I. L’identité constitutionnelle saisie par les Cours européennes
Sous la présidence d’Alejandro Saiz-Arnaiz, Professeur à l’Université Pompeu Fabra, juge ad hoc à la Cour européenne des droits de l’homme au titre de l’Espagne
10h30 L’identité constitutionnelle dans la jurisprudence communautaire
Denys Simon, Professeur à l’Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris I)
11h L’identité constitutionnelle dans la jurisprudence conventionnelle
David Szymczak, Professeur à l’Institut d’Etudes politiques de Bordeaux
11h30 Débat
12h Déjeuner
II. l’identité constitutionnelle saisie
par les Cours constitutionnelles
Sous la présidence de Monsieur Bertrand Mathieu, Professeur à l’Ecole de droit de la Sorbonne et Président de l’Association française de droit constitutionnel
14h30 L’identité constitutionnelle dans la jurisprudence constitutionnelle allemande
Franz Mayer, Professeur à l’Université de Bielefeld
15h L’identité constitutionnelle dans la jurisprudence constitutionnelle française
Dominique Rousseau, Professeur à l’Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris I)
15h30 Débat
15h45 L’identité constitutionnelle dans la jurisprudence constitutionnelle espagnole
Alejandro Saiz-Arnaiz, Professeur à l’Université Pompeu Fabra
16h15 L’identité constitutionnelle dans la jurisprudence constitutionnelle des nouveaux pays membres de l’Union européenne
Stéphanie Laulhe Shaelou, Maître de Conférences à l’Université de Nicosie
16h45 Débat
17h Conclusions
Laurence Burgorgue-Larsen, Professeur à l’Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris I)
Renseignements : Catherine BOTOKO,
Ingénieur d’études, IREDIES
Tel 33 (0) 1 44 07 77 66
e-mail : catherine.botoko@univ-paris1.fr