Journée d'études L'identité constitutionnelle saisie par les juges en Europe

JOURNÉE D’ÉTUDES

organisée par

l’Institut de Recherche

En Droit International et Européen de la Sorbonne

(IREDIES)

L’IDENTITÉ CONSTITUTIONNELLE SAISIE PAR LES JUGES EN EUROPE

Vendredi 3 décembre 2010

3, rue d’Ulm

Salle de Conférence

RdC

9h30 Accueil des participants - CAFE

Communication introductive

10h Le concept d’identité constitutionnelle

Alexandre Viala. Professeur à l’Université de Montpellier I

I. L’identité constitutionnelle saisie par les Cours européennes

Sous la présidence d’Alejandro Saiz-Arnaiz, Professeur à l’Université Pompeu Fabra, juge ad hoc à la Cour européenne des droits de l’homme au titre de l’Espagne

10h30 L’identité constitutionnelle dans la jurisprudence communautaire

Denys Simon, Professeur à l’Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris I)

11h L’identité constitutionnelle dans la jurisprudence conventionnelle

David Szymczak, Professeur à l’Institut d’Etudes politiques de Bordeaux

11h30 Débat

12h Déjeuner

II. l’identité constitutionnelle saisie

par les Cours constitutionnelles

Sous la présidence de Monsieur Bertrand Mathieu, Professeur à l’Ecole de droit de la Sorbonne et Président de l’Association française de droit constitutionnel

14h30 L’identité constitutionnelle dans la jurisprudence constitutionnelle allemande

Franz Mayer, Professeur à l’Université de Bielefeld

15h L’identité constitutionnelle dans la jurisprudence constitutionnelle française

Dominique Rousseau, Professeur à l’Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris I)

15h30 Débat

15h45 L’identité constitutionnelle dans la jurisprudence constitutionnelle espagnole

Alejandro Saiz-Arnaiz, Professeur à l’Université Pompeu Fabra

16h15 L’identité constitutionnelle dans la jurisprudence constitutionnelle des nouveaux pays membres de l’Union européenne

Stéphanie Laulhe Shaelou, Maître de Conférences à l’Université de Nicosie

16h45 Débat

17h Conclusions

Laurence Burgorgue-Larsen, Professeur à l’Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris I)

Renseignements : Catherine BOTOKO,

Ingénieur d’études, IREDIES

Tel 33 (0) 1 44 07 77 66

e-mail : catherine.botoko@univ-paris1.fr