Finances.gouv.fr

Aujourd’hui, point de photos vibrantes d’une émotion colorée difficilement contenue, de textes incisifs et décapants à te pisser contre ou d’anecdotes didactiques de nature à faire sursauter le pédagogue assoupi qui sommeille dans tout commun des mortels figé dans sa mornitude quotidienne. En clair, donc, nous ne parlerons pas de Maré.

Il y a en effet une vie en dehors de l’outre-mer, et il serait bon de m’en souviendre.

J’ai été grandement aidé en cela par un courrier récemment reçu de métropole, en provenance de mon percepteur des impôts préféré. Pour faire court (car tu te fous sûrement à cent euros de l’heure de mes déboires financiers, ce en quoi je ne peux décemment pas t’en vouloir), mon avis d’imposition sur le revenu métropolitain 2010 (de menus revenus fonciers que M. François-Marie Banier ne s’abaisserait même pas à ramasser par terre si d’aventure je les y laissais choir) laisse apparaître une somme conséquente à 4 chiffres, à recouvrir alors même que le revenu imposable déclaré était trois fois inférieur à celui de 2009. Année où j’avais pourtant été déclaré non imposable.

J’espère que tu as bien tout compris. Si ce n’est pas le cas, inutile d’aller plus loin dans la découverte de ce passionnant article car, autant te prévenir, cela va maintenant légèrement se compliquer, avec la réponse de l’administration contactée.

Ma question était, en gros : « pourquoi est-ce que je dois payer plus alors que je déclare moins ? » (variante de la célèbre maxime : travailler moins pour gagner moins).

Voici la réponse apportée par le gratte-papier intelligeophobe du site Internet ad hoc de l’administration des finances, réponse que je livre en intégralité à ton esprit aussi curieux que sagace (en dessous de Bac + 15 et d’un Magister ès Administratitude, cependant, prière de s’abstenir ou d’attacher sa ceinture) :

Bonjour Madame / Monsieur
L'impôt sur le revenu dû par les personnes domiciliées fiscalement hors de
France et qui sont imposées sur leurs seuls revenus de source française, est
calculé en appliquant le barème progressif et le système du quotient familial.
Mais votre impôt sera calculé avec un taux minimum de 20% (14,4% dans les DOM)
à compter de l’imposition des revenus 2006.
Le taux minimum n'est pas applicable si vous justifiez que le taux moyen qui
résulterait de l'imposition en France de l'ensemble de vos revenus de sources
française et étrangère, serait inférieur à ce taux minimum de 20 % (ou de 14,4
%).
Pour bénéficier de cette disposition, vous devez, lors du dépôt de votre
déclaration n° 2042, déposer une déclaration 2042 complémentaire(2042C):
Ø Indiquer en case 8TM de la déclaration 2042 C le montant de vos revenus de
source française et étrangère du foyer fiscal.
Ø Si vous télédéclarez, détailler ce montant dans le cadre « autres
renseignements » de la 2042
Ø Si vous déposez une déclaration papier, justifier ce « revenu mondial » en
joignant à votre déclaration de revenus les justificatifs suivants :
• double de la déclaration de revenus souscrite dans cet État
• copie de l'avis d'imposition émis par l'administration fiscale de l'État de
résidence.
Ces documents doivent être traduits en français.
Vous trouverez les explications relatives à l'application du taux moyen
d'imposition sur le site www.impots.gouv.fr Rubrique Particuliers>Vos
préoccupations>Vivre hors de France
Sélectionnez: Vous n'êtes pas fonctionnaire > votre domicile fiscal est situé
hors de France > Comment serez-vous imposé.

Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de ma considération
distinguée.

Soyons honnête et rendons à ce noble serviteur du Service public à la française, qui allie dans une même prose ciselée par des années de pratique du copier-coller et de la lettre type une solide tradition d’humanisme et de compétence républicaine, ce qui ne lui appartient pas : la formule de politesse finale était tout à fait compréhensible. Moi l’y en avoir bien toute comprite, en tous cas.

Pour le reste, un léger doute continue de m’habiter durement, là où ça fait le plus mal.