Les évolutions fiscales du LMNP Bouvard en 2011 …

Une touche de vert n’est pas à exclure pour les résidences services.

Tout le monde s’accorde à le dire, il est urgent d’investir avant la fin de l’année 2010 pour profiter des réductions d’impôts Scellier et Bouvard à 25%.

La semaine dernière j’évoquais les possibles coup de rabot (cf article du 6 octobre 2010) qui seront notamment appliqués aux avantages fiscaux liés aux investissements immobiliers locatifs Scellier (location nue à titre de résidence principale) et Bouvard (location meublée en résidences de services).

Mais il ne faut pas exclure une révision complémentaire pour le Bouvard, qui consisterait à conditionner le taux de la réduction d’impôt au respect des règles d’éco-conditionnalité, à l’instar du Scellier. En d’autres termes, il est probable que les programmes immobiliers en résidences de services (tourisme, étudiants, séniors et médicalisée) soient contraint de respecter le label BBC ou la prochaine RT 2012 afin d’offrir le meilleur effet levier fiscal aux investisseurs.

Cette évolution semble assez logique et souhaitable car cette incitation aurait un effet vertueux sur la performance énergétique de ces infrastructures. Au-delà de l’argument commercial et fiscal, l’enjeu est réel pour les investisseurs dont le patrimoine devrait ainsi mieux se valoriser dans le temps.

Mais il faut aussi voir l’intérêt combiné pour les investisseurs et les exploitants qui profiteront ensemble de la baisse durable des charges de copropriété et d’exploitation  grâce aux économies d’énergies et d’eau. Le remplissage de ces résidences devrait être aussi plus élevé dans les années à venir.

Certains acteurs du marché l’ont bien compris, c’est ainsi que Pierre et Vacances avec ses projets Center Parcs en Isère et L’Amara à Avoriaz affiche depuis plus de 2 ans un objectif THPE dans des environnements difficiles. On peut aussi citer Village center – groupe Proméo – qui affiche le label BBC pour toutes ces nouvelles résidences à commercialiser.

Mais un opérateur se distingue dans cette voie : il s’agit du groupe Terrésens qui se définit comme un opérateur d’immobilier écologique et responsable. Bien au-delà de la simple démarche BBC, qui vise une construction économe en consommation d’énergie, l’objectif de Terrésens est de développer des projets qui s’inscrivent dans une logique de développement durable.

Tous les projets font l’objet d’une cotation écologique, en fonction de 30 critères d’appréciation, qui concernent l’architecture (impact sur l’environnement), les nuisances du chantier (gestion des déchets, nuisances sonores…), les choix constructifs (matériaux renouvelables, peintures bio…), la gestion des énergies (énergies renouvelables, classification des équipements privatifs…), la gestion de l’eau, le bien être et la santé des résidents (optimisation du confort, équipement haut de gamme, tri sélectif…).

Le projet idéal doit totaliser 150 points et ainsi afficher une performance durable supérieure aux objectifs du label BBC.

Cette démarche « citoyenne » et aussi marketing aboutie a des produits immobiliers patrimoniaux qui se valoriseront dans le temps.

Je vous propose de découvrir un des derniers projets développé par Terrésens, à Salin de Giraud, en Camargue : « Domaine des Flamants Roses », un resort écologique au cœur du parc régional.

Gérald BRANCHE

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