La justice marocaine nous a habitués à des décisions souvent inattendues, quand elles n’étaient pas fantaisistes et parfois contraires au but recherché par ceux-là mêmes qui les ont suscitées.
Mais ce n’est pas l’objet de ce billet.
Je veux aujourd’hui me pencher la dernière décision judiciaire qui fait le buzz depuis hier.
Il s’agit de la condamnation par le tribunal correctionnel de Paris de l’ancien trader de la Société Générale, Jérôme KERVIEL.
Le jeune golden-boy a été reconnu coupable de tous les chefs d’accusation qui lui été reprochés : faux et usage de faux, abus de confiance, intrusion frauduleuse dans un système de traitement automatisé des données.
Il a, par conséquent, été condamné à une lourde peine cinq ans de prison dont deux avec sursis. Il n’aura pas cependant d’amende à payer.
Mais, Jérôme Kerviel a été condamné des dommages et intérêts fixés à 4,9 milliards d’euros, ce qui représenterait un bon paquet de siècles de son salaire actuel. Cela relèverait de la plaisanterie s’il ne s’agissait pas d’une décision de justice, étudiée, délibérée, argumentée et motivée.
Jérôme Kerviel fera appel de ce jugement, bien entendu !
La Société Générale – qui sort complètement dédouanée de cette affaire, il faut le rappeler – ne réclamerait, une fois tous les recours épuisés, le paiement de cette somme, sauf à vouloir sombrer dans le ridicule !
Mais alors pourquoi, le juge a-t-il prononcé ce jugement ?
Il faut noter que du point du vue du droit, cette décision semble, selon les commentateurs, s’inscrire dans la ligne de la jurisprudence française en matière de dommages et intérêts
N’empêche que le montant retenu par le juge est astronomique, hallucinant ! Sidéral ! On dirait que le juge ne s’est pas rendu de l’énormité du chiffre, ni de l’impossibilité matérielle de faire appliquer sa décision. Le juge semble s’être contenté d’appliquer la loi.
Mais a-t-il rendu justice ? S’agit-il vraiment de justice ? De ce cas, de quelle justice ?
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