Connaissez-vous Maître Alain Bensoussan ? Internet et le droit 10 ans plus tard....

Publié le 26 décembre 2007 par Anne Onyme
 

Alain Bensoussan, dans des temps trés anciens, m'avait fait le plaisir d'intervenir plusieurs fois à l'Atelier de la Compagnie Bancaire (maintenant Atelier BNP Paribas). Il y avait toujours un monde fou à ses ateliers, où Alain nous présentait sa vision des choses de droit vis-à-vis de l'Internet (à l'époque, d'aucuns pensaient que l'Internet était un espace de non-droit).

Il faut dire que le personnage avait, et a toujours, des qualités d'orateurs et d'homme de théâtre hors du commun... J'ai d'ailleurs toujours pensé qu'il avait raté sa vocation...
Mais restons dans le droit et l'Internet.
10 ans plus tard, où en est-on ?
Discussion à bâtons rompus. "Internet : c'est le jurassique du monde virtuel"... Les problèmes initiaux, rencontrés au départ, restent. Mais de nouvelles problématiques se font jour, avec notamment dans le 2.0, la protection des données personnelles.

Qu'est-ce que le "carré magique juridique" ? Comment le droit, ou plutôt l'éthique appréhende le "piratage ? Il  y avait les bibliothèques où "les pauvres" pouvaient consommer gatuitement de la culture. Internet est devenu une immense bibliothèque, mais on ne peut pas mettre pour autant à la poubelle le droit d'auteur, ni celui de la copie privée... D'une certaine façon "le peuple veut le droit à la gratuité"...  Alors comment résoudre la chose ? Avec une notion de tiers payant, pense Alain, comme la Sécurité Sociale. Un crédit universel pour ceux qui en ont besoin, et un système de micropaiements grâce au téléphone portable.
Les blogs posent-ils des problèmes ? Si oui, comment la jurisprudence en tient-elle compte (notamment dans le domaine de la diffamation)... Y a-t-il équivalence entre un rédacteur en chef d'un journal traditionnel et un blogueur ?
Et la signature électronique ? "Un vrai faux problème" pense Alain. Pourquoi la signature électronique ne se développe-t-ell pas ? Pourquoi y a-t-il trés peu de faux et usages de faux dans le monde de l'Internet ?
Les mondes virtuels poseront-ils de nouveaux problèmes ?
Y aura-t-il un Cabinet Alain Bensoussan dans Second Life ?

Le site Web du Cabinet ici

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