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Conseil municipal : jeudi 9 sept 2010 à 20h30

Publié le 01 septembre 2010 par Pminguet

Programme du prochain conseil municipal de Jouhe

Approbation du compte-rendu de la réunion du 23 juin 2010

1- Plan Local d’Urbanisme (PLU) : arrêt du projet de révision

2· Futur atelier communal : devis de travaux électrique et réfection toiture

3- Avis sur l’arrêt de projet du programme Local de l’Habitat (PLH) de la

communauté d’agglomération du Grand Dole

4- Adhésion du syndicat des eaux (SIERD) au SIDEC

5- Destination chablis et coupes de bois 2011

6- Frais d’expertise d’un bâtiment privé sur la commune

7 – Demande inscription chemins ruraux aux PDIPR (Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées

8- Déclassement d’une partie de voie communale (rue des Doucettes)

9- Questions et informations diverses:

Rapport annuel 2009 du SYDOM


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