Colloque
Les commissions parlementaires dans l’espace francophone :
Diversité / Modèles ?
1er et 2 octobre 2010
Assemblée nationale et Sénat
L’université Toulouse 1 Capitole et le Master 2 Droit public fondamental organisent sous le haut patronage du président du Sénat et celui du président de l’Assemblée nationale un colloque international à Paris sur le thème « Les commissions parlementaires dans l’espace francophone : Diversité / Modèles ? ».
L'enjeu de cette manifestation est triple :
- s'interroger sur l'existence d'un modèle francophone de commissions parlementaires et en mesurer la pertinence, l'intérêt en termes d'opérationnalité et d'efficacité dans les missions dévolues traditionnellement aux commissions, ainsi que la légitimité dans l'exercice de la fonction parlementaire,
- faire passer le message, particulièrement aux jeunes assemblées parlementaires, qu'il n'existe peut-être pas de modèle théorique parlementaire idéal-typique auquel se rattacher. Les commissions parlementaires de chaque pays doivent essayer au mieux, avec les moyens qui sont les leurs et leur culture parlementaire d'inspiration anglophone ou francophone, d'atteindre des objectifs convergents en termes de capacités de délibération et de contrôle,
- enfin, pour la francophonie institutionnelle, l'enjeu est celui du renforcement de la coopération interparlementaire dans l'espace francophone. Ce colloque entend alors montrer que l'existence d'une formation adaptée des parlementaires et d'une fonction publique parlementaire autonome est un vrai défi dans le cadre d'un fonctionnement démocratique représentatif notamment pour les pays en crise ou en sortie de crise.
Vont se succéder des universitaires spécialistes de ce domaine s'appuyant sur des grands témoins parlementaires ou acteurs
divers des assemblées francophones. Une large place est prévue pour les discussions, les travaux faisant place également à une table ronde finale.
Le thème du colloque est dans la continuité des recherches entreprises par les étudiants du Master 2 Droit public fondamental
(Promotion 2009-2010).
L'inscription est gratuite mais obligatoire pour accéder à l'Assemblée nationale et au Sénat.
Comité d’organisation : Françoise Fraysse, Fabrice Hourquebie, Michel Couderc.
Contacts :
parlementetfrancophonie@yahoo.fr
francoise.fraysse@univ-tlse.1.fr
fabrice.hourquebie@u-bordeaux4.fr