La taxe d’habitation des couvents

Après les maisons de retraite, l’administration s’est intéressée au sort des couvents et autres monastères en matière de taxe d’habitation. Une fois de plus, le fisc ne s’est pas montré hostile au fait religieux : il reconnut qu’une simple cellule de moine au confort rudimentaire, même à usage personnel, ne pouvait faire l’objet d’une taxation individuelle. Un religieux n’est donc pas imposable personnellement. La taxe d’habitation est alors établie de manière globale au nom du supérieur de la communauté. Sachant que les indigents sont en principe exonérés de taxe d’habitation au titre de leur résidence principale, il faut espérer que l’assujettissement global de la congrégation ne fait pas perdre une occasion de dégrèvement…