Ni vu ni connu, j’t’embrouille. Sacré prestidigitateur, le Sarko. Il battrait le regretté Garcimore s’il en avait l’humilité aussi gentille que souriante. Tout son contraire : fanfaron, méchant comme une teigne et un rictus en guise de sourire. Et avec ça, sacrément menteur. Champion du bonneteau. Il vous occupe l’esprit par un discours et vous chourave l’oseille dans le même mouvement. Double discours ? Ce n’est pas assez pour lui. Janus serait insuffisant à représenter ses personnalités multiples. Les «4 sans cul» de Chambéry me semblent d’autant plus adéquats «qu’un éléphant ça trompe énormément».
Curieusement, sauf Emmanuel Lévy dans un article paru le 3 juin 2010 sur Marianne 2 Exclusif : les banques relancent les «subprimes» à la française, personne n’a relevé cette véritable escroquerie. Les journalistes ont-ils tout sens critique comme anesthésié par les palinodies de Nicolas Sarkozy ? Parce que celui-là même qui après le krach de septembre 2008 ne trouvait pas de mots assez durs pour condamner la spéculation sur les morgate subprimes américaines titrisées et disséminées à travers la Planète finance ne s’apprête à rien moins qu’à en faire approuver le principe en France. Quasi en catimini.
Car c’est si bien ficelé, au fin fond d’un «projet de loi sur la régulation bancaire et financière» ! qu’il faut avoir l’œil et l’esprit particulièrement attentif pour débusquer l’entourloupe du siècle dans les dispositions du chapitre V intitulé «Soutenir le financement des prêts à l’habitat» - si habilement présenté, qui pourrait être contre ? – et principalement l’article 20, lequel ajoute une section 5 relative aux «Sociétés de financement de l’habitat», titre fort anodin…
Le lièvre gît pourtant au détour d’une toute petite phrase, s’agissant de l’acquisition par ces sociétés de financement de l’habitat «de billets à ordre émis par tout établissement de crédit» qui – par dérogation à l’article L. 313-42 – mobilisent des créances mentionnées au II, lesquelles sont des prêts immobiliers à caractère résidentiel pour des biens situés en France ou dans l’espace européen … Je vous avoue que si je n’avais pas su qu’il y avait anguille sous roche je ne me serais sûrement pas cassé la tête à scruter le texte dans ses méandres.
Je ne suis pas la seule puisque le député Charles de Courson, député NC, cité par Marianne admet n’y avoir vu que du feu : «J’avoue ne pas avoir bien regardé ce passage. On n’a pas le temps d’examiner correctement les textes. Le gouvernement nous ensevelit sous les projets de loi»…
Or, l’article L. 313.42 et suivants du Code monétaire et financier – auxquels la nouvelle loi entend déroger - font obligation aux banques et organismes de crédit qui mobilisent des créances à long terme - garanties par une hypothèque ou le cautionnement consenti par une société de crédit ou une entreprise d’assurance - accordées pour financer l’acquisition d’un bien immobilier situé en France ou dans les autres Etats de l’Espace économique européen de conserver ces titres de créance dans leur bilan quand bien même les mobiliseraient-ils par des billets à ordre :
Aux termes de l’article L.313-43, ils doivent alors mettre à la disposition du porteur du billet à ordre - si celui-ci en fait la demande – les contrats et avenants et les effets signés par l’emprunteur pour assurer le respect de ses obligations, s’il existe de tels effets, pour un montant en capital égal au montant en capital du billet à ordre. En outre, l’alinéa 2 dispose que «l’établissement prêteur assume la garde des contrats et effets mis à la dispo-sition du porteur du billet à ordre» et doit conserver «sous un dossier au nom de ce dernier, une liste nominative (…) de chacune des créances correspondant aux contrats et effets ci-dessus, avec indication, tenue à jour, de leur montant».
Autrement dit, Madame Michu a emprunté 1 million d’euros sur 15 ans en mai 2000 pour acheter un appartement. La banque Machin & Cie qui lui a octroyé le prêt a pris une hypothèque d’un même montant sur le bien comme garantie en cas de défaillance de Madame Michu. Si la banque Machin a besoin de liquidités, elle émet un billet à ordre d’un million d’euros au profit de la Banque Truc. Jusqu’en mai 2015 elle doit conserver dans son bilan la créance de Madame Michu. Si tout va bien, celle-ci paiera jusqu’à l’échéance, l’hypothèque sera levée et la Banque Machin soldera le billet à ordre de la Banque Truc.
Imaginons que Madame Michu rencontre des difficultés et cesse les paiements en mai 2010. L’appartement est saisi, vendu aux enchères et la Banque Machin solde le billet à ordre avec le produit de la vente.
Or, c’est tout ce système de garanties que les dispo-sitions de l’article 20 de la loi font voler en éclats en permettant de déroger aux dispositions contraignantes de l’article L.313-43 et en instaurant ni plus ni moins que la “titrisation” – laquelle a été fatale au système des morgate subprimes américaines – qui fait du titre de créance de madame Michu une dette comme une autre, négociable comme n’importe titre de bourse, le plus important étant que la banque n’a plus dès lors à conserver ces prêts dans son bilan, une fois que les billets à ordre sont négociés auprès d’autres prêteurs.
Quand bien même la banque ne conserve-t-elle pas dans ses caisses l’argent des prêts consentis à ses clients, elle doit actuellement constituer des provisions pour les sommes correspondantes. Pour autant que je m’en souvienne, et si les intitulés du Plan comptable n’ont pas changé depuis l’époque où j’étudiais la compta, elles figurent au passif du bilan comme «provisions pour risque» et si celui-ci se réalise, comme «provisions pour créance douteuse».
Bien sûr, cela vous plombe quelque peu un bilan et le compte de résultats mais cela permet au moins de donner une image fidèle de l’état financier des banques, du moins s’agissant de leurs engagements en matière de crédits immobiliers. Or, ce qui a causé la chute des banques lancées dans la spéculation à tout va avec des instruments monétaires totalement opaques consiste précisément en ce qu’elles ont constitué des structures ad hoc - “hors bilan” – qui masquaient leur manque de solvabilité réelle. A quoi bon imaginer des ratios de solvabilité - ratio «Cook» hier, ratio «Mc Donough» aujourd’hui – si les produits financiers toxiques sont escamotés du bilan ? Rien ne dit qu’elles ne feront pas de même demain avec les crédits immobiliers titrisés…
L’imagination des financiers étant sans borne, il y a fort à parier qu’ils créeront un instrument spéculatif “spécial madame Michu & autres”, émettant sur le marché de nouveaux titres – Sicav ou autres - qui contiendront chacun un tout petit bout de la dette de Madame Michu et de ses semblables. Prétendument pour se prémunir du risque mais en fait, le disséminant à travers la planète dans le cas où la bulle immobilière éclaterait. Ce qui s’est effectivement passé dès juillet-août 2007, principalement aux Etats-Unis où les morgate subprimes ont fait les ravages que l’on sait, lesquels se sont ensuite étendus à toute la planète car les titres toxiques avaient fait moult fois le tour du monde, de banque en banque, jusqu’à l’apothéose du krach boursier le 11 septembre 2008. «Je te tiens, tu me tiens par la barbichette» mais cette fois, c’est le premier qui a pleuré qui a pris la baffe en pleine poire !
Or, une autre disposition aussi dangereuse accroît fortement les risques en cas d’insolvabilité de l’emprunteur : le crédit hypothécaire rechargeable. Sorte de crédit-révolving – sur la tempe ! – applicable aux crédits immobiliers…Je croyais que cette mesure aussi inepte que périlleuse, défendue en 2004 par Nicolas Sarkozy quand il était ministre de l’Economie et des finances et par la suite non moins stupidement par Thierry Breton, était restée dans les cartons de Bercy. Que non point ! Elle a fait l’objet d’une ordonnance du 23 mars 2007.
Leur credo ? La croissance est soutenue par la consommation. Un des moyens de l’accroître consiste à augmenter l’endettement des ménages. Bercy entendait inciter les Français à emprunter autant que leurs voisins européens. Le crédit hypothécaire rechargeable permettant de mobiliser la valeur du patrimoine immobilier «dormant» - autre credo de l’ultralibé-ralisme : faut qu’ça bouge ! fût-ce pour foncer dans le mur - non seulement pour financer des travaux – ce qui pourrait alors se concevoir – mais aussi pour toutes les dépenses de consommation !
Là, on tombe carrément dans la connerie pure qui a précisément ruiné moult ménages américains. Pour deux raisons. La première est purement technique : pour prêter à nouveau, les banques et organismes de crédit ne tiennent pas compte du montant de l’hypothèque mais de l’estimation actuelle de la valeur du bien immobilier. Cela pourrait se concevoir si les prix étaient relativement stables, progressant au rythme de l’inflation. Mais c’est une aberration quand existe une bulle immobilière spéculative où les prix augmentent sans cesse sans aucun lien avec la valeur intrinsèque du bien ni avec les autres fondamentaux de l’économie réelle.
Toutes les bulles ayant vocation à éclater, il est évident que l’acquéreur qui a emprunté au-delà de ses possibilités réelles sur la seule base de l’estimation artificiellement gonflée de son bien n’aura plus que ses yeux pour pleurer quand la situation se retournera. C’est exactement ce qui s’est passé aux Etats-Unis, non seulement pour les subprimes mais également pour les prêts immobiliers classiques, les biens ayant perdu une part parfois considérable de leur valeur.
La seconde raison est économique et sociale. Depuis le début des années 80, sous l’influence des théories ultralibérales de Ronald Reagan et Margareth Thatcher, tout fut fait pour baisser considérablement les salaires. Idem en France au demeurant mais dans une moindre mesure car ce qui reste de politique sociale permet d’aider les accédants à la propriété en fonction de leurs revenus : APL et prêts à taux zéro, par exemple.
Or, la faiblesse des salaires est la raison majeure de la stagnation de la croissance, aux Etats-Unis comme en France. Si vous y ajoutez les délocalisations, le tableau est parfait. Nous sommes bien loin du “compromis fordiste” de naguère : Ford voulant que ses ouvriers aient les moyens d’acquérir les automobiles qu’ils fabriquaient. Ce que les économistes traduisent par “demande solvable interne” et qui tient du pur bons sens.
Or donc, pour continuer à vivre plus ou moins correctement et compte-tenu également des critères de «l’American way on life» - voitures, confort matériel à grand renfort de matériel audio-visuel et électro-ménager, etc – avec des salaires partis en vrille, les Américains n’eurent d’autre ressource pour augmenter leur pouvoir d’achat que d’emprunter à tire-larigot. Ne calculant pas que précisément le remboursement de tous ces emprunts et acquisitions faites par leurs multiples cartes de crédit finissait par obérer durablement leur pouvoir d’achat en raison des remboursements qui tombent avec la régularité des feuilles en automne.
Quand les banques françaises ou étrangères opérant en France se seront bien gavées avec les subprimes à la française et que, la situation s’étant retournée une fois encore, les emprunteurs au bout du rouleau ne pourront plus rembourser leurs dettes, elles se retourneront une fois de plus vers l’Etat pour qu’il remplisse leur sébile. En dernière analyse, ce sont les con…tribuables qui financeront la gabegie et la spéculation des banquiers et traders.
A vot’ bon cœur ? Ah ! non ! alors. Envoyons les paître : une bonne “reconduite” avec goudron et plumes comme il sied aux barons voleurs. Pour les guérir - les banques comme les politicards qui se soumettent à leurs volontés - un remède efficace : la “coup-de-pied-au-cul-THERAPIE”. J’ai le pied qui me démange fortement.
Jeu de briques
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