Conseil municipal du lundi 10 décembre 2007 - 18 heures

- Approbation des comptes rendus des séances du Conseil municipal des lundis 24 septembre, 22 octobre et 8 novembre
- le Débat d'Orientations budgétaires 2008

FINANCES ET BUDGET
1 - Décision modificative n°1 au budget primitif 2007 de la ville
2 - Subvention d'équipement au budget 2007 du port ostréicole - modalités d'amortissement
3 - Casino Le Miami - affectation des recettes du prélèvement progressif pour l'exercice 2006/2007
4 - Achat d'un véhicule utilitaire pour les services techniques, espaces verts

GESTION DES BIENS
5. Occupation du domaine public communal : exploitation de manèges pour enfants
5 bis - Tarifs communaux à compter du 1er janvier 2008 (marchés, cimetière, piscine, médiathèque, etc.)
6 - Régie d'avance de la commune à compter du 1er janvier 2008

URBANISME ET VIOGRAPHIE
7 - Programme résidentiel communal, Résidence Andernos 3ème partie - rétrocession de la voirie et des espaces libres des terrains cédés à AQUITANIS
8 - Incorporation dans le domaine public communal de la voirie et des espaces libres du lotissement "Le Clos du Page"
9 - Incorporation dans le domaine public communal du lotissement "Les Petits Champs" - décision après enquête publique
10 - Incorporation dans le domaine public communal de l'impasse privée jouxtant la propriété Lahens - décision après enquête publique

JEUNESSE ET CONTRAT EDUCATIF LOCAL
11 - Projet éducatif de la structure multi-accueil "Le Nid d'Anges"
12 - La municipalisation du relais d'assistantes maternelles
13 - Tarifs de l'établissement multi accueil "le Nid d'Anges" à compter du 1er janvier 2008
14 - Tarifs des Centres de loisirs sans hébergement à compter du 1er janvier 2008
15 - Tarifs camps été et séjours montagne du Centre de loisirs sans hébergement 6/12 ans- année 2008
16 - Tarifs des activités CAP 33 (petites vacances scolaires) -année 2008
17 - Tarifs des garderies et ateliers périscolaires - année 2008

VIE SCOLAIRE
18 - La charte des agents des écoles
19- La demande de participation financière du lycée Condorcet à Arcachon pour des enfants andernosiens
20 - Tarifs de restauration à compter du 1er janvier 2008
21 - Participation du budget communal aux communications téléphoniques et aux frais d'affranchissement des groupes scolaires
22 - Globalisation des dépenses des groupes scolaires
23 - Récupération des dépenses de gaz de l'année 2007 dans les logements de fonction des écoles primaries
24 - Tarifs des transports scolaires

ACTIVITES DU LITTORAL
25 - Port ostréicole : tarifs d'utilisation des postes d'amarrage de plaisance (hors digue ouest) à compter du 1er janvier 2008
26 - Port ostréicole : tarifs d'utilisation (professionnels) à compter du 1er janvier 2008

APPLICATION DES STATUTS DES AGENTS COMMUNAUX
27 - Tableau modificatif des effectifs des agents communaux à compter du 1er décembre 2007
28 - Modification du régime indemnitaire des agents de catégorie B et C dont l'indice brut est inférieur à l'indice brut 380

ACTION SOCIALE
29 - Organisation d'un transport en commun intra-muros

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
30 - Décisions prises en vertu de l'article L2122.23 du Code général des collectivités territoriales - contentieux en cours, conventions et contrats signés