Nouvelle session de la Conférence Métropolitaine, à Vincennes cette fois, où Laurent Lafon accueillait, avec Pierre Mansat, l’adjoint de Bertrand Delanoë chargé des relations avec les collectivités territoriales, une quarantaine d’élus. Je ne citerai pas tout le monde, mais tout de même le maire de Paris, Bertrand Delanoë, et le président de la Région Ile-de-France, Jean-Paul Huchon, un peu comme deux figures tutélaires, les deux géants, même si Bertrand Delanoë aime à rappeler qu’il n’est qu’un maire parmi ses égaux, et aussi une figure nouvelle et qui compte bien revenir la prochaine fois, Philippe Dallier, jeune sénateur UMP de Seine-Saint-Denis désigné par l’Observatoire de la décentralisation du Sénat pour préparer un rapport sur les perspectives d’évolutions institutionnelles du Grand Paris. On réfléchit vraiment beaucoup au Grand-Paris. Un changement intéressant, on passe du boycott de l’UMP à une participation active. Il faut dire que le thème de la session y est sûrement pour quelque chose, puisque l’on traitait des questions posées par la gouvernance du cœur de l’agglomération parisienne, bref pour faire court du Grand-Paris.
Lors de la dernière session en septembre à Paris, on avait noté qu’un Grand-Paris ou sa nécessité n’étaient plus tabou, le débat ayant même porté sur le nom de la nouvelle structure et surtout sur les aspects péréquation financière, taxe professionnelle et avantages possibles de l’établissement d’une telle structure. Aujourd’hui, le consensus semblait s’accorder sur le fait qu’il fallait passer à une étape ultérieure, au-delà de la Conférence Métropolitaine et ainsi rendez-vous est pris après les élections municipales pour des “Assises de l’agglomération parisienne”, qui devraient se tenir après les municipales, sans doute début juin 2008, pour « définir les contours d’une gouvernance nouvelle qui poursuive les objectifs suivants :
- achever la construction d’un suivi partagé de l’avenir de la métropole
- produire un mode de régulation et de pilotage des nombreux acteurs politiques, institutionnels, économiques et sociaux ;
- assurer une affectation plus équitable des ressources financières et un partage équilibré des efforts de solidarité entre les territoires ; ceci sou le contrôle des élus eux-mêmes ;
- aboutir à une répartition des rôles efficiente et lisible, connue et acceptée par nos concitoyens, en constituant une instance pleinement démocratique et pas seulement technique.»
Chaque session apporte donc sa pierre à la construction d’un Grand-Paris ou d’un Paris-Métropole, nom retenu par la mairie de Paris, et qui ce matin paraissait satisfaire les présents. Je ferai à ce sujet remarquer que le petit sondage de la colonne de gauche de Paris est sa banlieue, un nom pour un grand Paris, donne un résultat différent. Avec près de 900 réponses aujourd’hui, les résultats ne varient pas depuis le début et donnent Paris en tête, Grand-Paris en seconde position et Paris-Métropole seulement en troisième ;-)
Mais revenons à Vincennes et à la Conférence Métropolitaine. Au-delà des prises de positions des uns et des autres, avec notamment le renouvellement de l’engagement de Bertrand Delanoë de prendre sa part à l’effort de solidarité financière, et redemandant aux Hauts-de-Seine de prendre le même engagement, deux grandes nouveautés sont apparues aujourd’hui. D’abord les acteurs économiques, dont le rôle est reconnu et que l’on trouve trop absents du débat sur la gouvernance de l’agglomération parisienne. Ainsi dans un document remis à l’issu de la session, on peut lire à propos de l’organisation de ces Assises que « y seront étroitement associés les acteurs économiques, sociaux et associatifs. » Mais surtout le mot nouveau qui était sur toutes les bouches, ce matin, c’était citoyens ou concitoyens, que l’on s’inquiète du fait qu’ils soient ou non à des années lumière des discussions sur la gouvernance métropolitaine, qu’ils soient rappelé que c’est bien gentil de parler de gouvernance ou de Grand-Paris mais qu’il y a au milieu de tout cela des citoyens, ou encore qu’ils soient appelés pour légitimer les élus qui participeront à ces Assises et à la construction nouvelle, et surtout qu’il faut les associer et qu’il ne peut pas y avoir de nouvelles institutions sans tenir compte de l’évolution du paticipatif, bref citoyens et concitoyens ont fait leur entrée en force dans le débat. Alors que jusque là, en réponses aux déclarations à l’emporte pièce du président de la République, Nicolas Sarkozy, sur le Grand-Paris, seule la légitimité des incontournables élus était brandie comme l’étendard derrière lequel tous devaient se rassembler et lutter contre un autoritarisme étatique autant bonapartiste qu’Haussmannien. Bien sûr me dira-t-on, c’est évident et les élus tirent leur légitimité des citoyens ! Certes, mais cela va mieux en le disant et en le mentionnant clairement. Ainsi le dernier des objectifs des Assises de l’agglomération parisienne précise bien qu’il s’agit « d’aboutir à une répartition des rôles efficiente et lisible, connue et acceptée par nos concitoyens. » La question de la Gouvernance de l’agglomération est désormais considérée comme incontournable, et quelle que soit la forme qu’elle prendra ou la position qu’elle aura dans le mille-feuille institutionnel actuel, on commence à se dire que cette structure ad hoc doit être démocratique, élue,et que c’est la seule façon de faire accepter péréquation et solidarité financières. Rendons justice à certains, comme Gilles Catoire, le maire PS de Clichy-la-Garenne qui réclame depuis des mois (au moins la séance de la Conférence Métropolitaine de juillet 2007 à Cachan ;-) un référendum une fois le projet défini, position sur laquelle plusieurs élus commencent à se rassembler.
Donc acteurs économiques et citoyen sont pour moi les mots du jour, avec peut-être aussi l’Etat, dont on critique l’absence ou le retrait par rapport à ses responsabilité. Et finalement, ce matin on pouvait voir un nouveau mot qui commençait à pointer tout doucement, un nouveau « nouveau mot » en quelque sorte commençait à se faire entendre, plus en sourdine. Gouvernance est un peu flou, et le mot décision semble devoir être le prochain nouveau venu : quelle structure et quel mode de décision, et quels pouvoirs démocratiques pour être efficace ?
Bref, le Grand-Paris continue d’avancer !
à suivre…
Jean-Paul Chapon
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