Quand on secoue la boîte, ça fait meuhhh !! Qui n’a jamais retourné la fameuse boîte cylindrique percée de trous dans sa jeunesse, ou bien encore en riant avec ses enfants.
La boîte à meuh (ou boîte ou vache) qui produit le son meuh, onomatopée imitant le meuglement de la vache a fait le bonheur de générations d’enfants.
A lire la Cour d’appel de Bordeaux, son origine remonterait à 1904.
Néanmoins, un particulier a déposé en 2002 une marque semi-figurative associant l’expression « BOITE A MEUH » au dessin d’une vache laitière, avant d’assigner une société commercialisant la fameuse boîte sous la dénomination « Boîte à meuh ».
Ce dernier fut débouté de sa demande au motif que la marque «Boite à meuh» était dépourvue de caractère distinctif au moment de son dépôt en 2002.
La Cour d’appel confirme cette décision et juge que:
La dénomination « Boîte à meuh » était devenue la désignation générique du jouet créé en 2004, et répondait «à sa destination initiale de jouet destiné à de très jeunes enfants qui doivent l’identifier avant même d’avoir acquis l’usage de la parole ».
La Cour considère que «l’adjonction sur cette boîte du dessin naïf précité également accessible à un très jeune enfant et manifestement en relation avec sa fonction qu’elle permet d’identifier immédiatement, ne peut suffire à lui conférer un caractère distinctif suffisant ».
La nullité de la marque « Boîte à meuh » est donc prononcée.
Références:
-décision de la Cour d’Appel de Bordeaux, 8 avril 2010
Source :
http://www.darts-ip.com/darts-web/
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