Brevets : Apple veut en découdre avec HTC

La guerre est déclarée. Après plusieurs déclarations relatives aux abus que commettraient certains de ses concurrents vis à vis de sa propriété intellectuelle, Apple vient d’annoncer avoir engagé des poursuites à l’encontre du taïwanais HTC, qu’il accuse d’avoir violé 20 de ses brevets. Signe de la détermination dont compte faire preuve la firme de Cupertino : c’est Steve Jobs lui même qui annonce l’ouverture des hostilités.

« Nous pouvons observer les concurrents voler nos inventions protégées et ne rien faire ou au contraire décider de faire quelque chose », explique le PDG d’Apple dans un communiqué. « Nous avons décidé d’entreprendre des actions. Si nous estimons qu’il est sain d’avoir de la compétition, les concurrents devraient créer leur propre technologie et non pas voler la nôtre ».

Apple ne détaille pas le motif des plaintes déposées, mais ces dernières ont été rendues publiques. Elles permettent de découvrir que de nombreux terminaux HTC sont visés, aussi bien sous Windows Mobile que sous Android. Dans le lot, on trouve notamment le Nexus One, fabriqué par HTC pour Google, mais aussi le Droid (Milestone en France), le Touch Diamond ou le Touch Pro2.

Parmi les brevets incriminés, dont nous vous proposons une liste non exhaustive ci-dessous (en anglais) figurent des documents relatifs à l’interface logicielle ou à la gestion d’un système d’exploitation par le biais d’un écran multitouch. On trouve également des points de friction bien plus techniques, liés à des brevets déposés dans les années 90, comme celui qui évoque les procédés de conservation de l’énergie électrique par l’intermédiaire d’un processeur capable de s’éteindre partiellement…

HTC, qui dispose également de très nombreux brevets et compte désormais parmi les acteurs majeurs de l’univers des smartphones, n’a pas encore réagi à ce coup de semonce. Le fabricant peut choisir d’aller en justice et arguer d’une non violation des brevets détenus par Apple ou tenter de faire invalider ces derniers. Si la situation est trop périlleuse, peut-être devra-t-il se ranger aux arguments d’Apple et transiger en choisissant de payer pour sa tranquillité.

L’affaire n’en est qu’à ses débuts, mais elle devrait connaitre de nombreux rebondissements…

• The ‘949 Patent, entitled « Touch Screen Device, Method, And Graphical User Interface For Determining Commands By Applying Heuristics, » was duly and legally issued on January 20, 2009 by the United States Patent and Trademark Office. A copy of the ‘949 Patent is attached hereto as Exhibit B.
• The ‘849 Patent, entitled « Unlocking A Device By Performing Gestures On An Unlock Image, » was duly and legally issued on February 2, 2010 by the United States Patent and Trademark Office. A copy of the ‘849 Patent is attached hereto as Exhibit C.
• The ‘381 Patent, entitled « List Scrolling And Document Translation, Scaling, And Rotation On A Touch-Screen Display, » was duly and legally issued on December 23, 2008 by the United States Patent and Trademark Office. A copy of the ‘381 Patent is attached hereto as Exhibit D.
• The ‘726 Patent, entitled « System And Method For Managing Power Conditions Within A Digital Camera Device, » was duly and legally issued on July 6, 1999 by the United States Patent and Trademark Office. A copy of the ‘726 Patent is attached hereto as Exhibit E.
• The ‘076 Patent, entitled « Automated Response To And Sensing Of User Activity In Portable Devices, » was duly and legally issued on December 15, 2009 by the United States Patent and Trademark Office. A copy of the ‘076 Patent is attached hereto as Exhibit F.
• The ‘105 Patent, entitled « GMSK Signal Processors For Improved Communications Capacity And Quality, » was duly and legally issued on December 8, 1998 by the United States Patent and Trademark Office. A copy of the ‘105 Patent is attached hereto as Exhibit G.
• The ‘453 Patent, entitled « Conserving Power By Reducing Voltage Supplied To An Instruction-Processing Portion Of A Processor, » was duly and legally issued on June 3, 2008 by the United States Patent and Trademark Office. A copy of the ‘453 Patent is attached hereto as Exhibit H.
• The ‘599 Patent, entitled « Object-Oriented Graphic System, » was duly and legally issued on October 3, 1995 by the United States Patent and Trademark Office. A copy of the ‘599 Patent is attached hereto as Exhibit I.