Jeudi dernier, le quorum n’a pas été atteint. Il faut savoir que le nombre de conseillers municipaux qui doivent être présents physiquement lors de la séance d’un conseil municipal doit être de la moitié plus 1, pour que le quorum soit atteint.
Soit pour Jouhe 10/2+1 soit 6 conseillers.
La seconde réunion de ce conseil a été fixée au jeudi 4 mars 2010 à 20h30
Lors de cette seconde réunion du conseil municipal, le quorum ne sera plus une condition de légalité.
Ordre du jour :
- Démission de Frédéric Roucoul, conseiller municipal
- Révision du PLU : débat sur le PADD (projet aménagement et développement durable)
- Grand-Dole : modification des statuts
- ATESAT : convention assistance de l’Etat aux communes
- Salle des fêtes : tarif de remplacement des cafetières
- Forêt : chêne tombé sur parcelle 11
- Point sur l’étang
- Questions diverses
J’avais personnellement signalé mon absence pour raison professionnelle. J’étais à Montbéliard sur la première séance du groupe de prospective numérique de Franche-Comté, initié par Franche-Comté technologies, l’ADU et la préfecture de région.
Jeu de briques
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