La nouvelle taxe carbone va-t-elle accélérer la diffusion des logiciels de comptabilité carbone ?

Vendredi 5 février est apparu sur le site du Ministère du Développement Durable un document dit de « concertation », contenant différentes propositions d’application de la taxe carbone pour les fameux 1018 sites industriels oubliés par la première loi.

Si le principe reste inchangé pour les entreprises et les ménages, c’est un véritable casse-tête pour le secteur industriel : avec un prix à 17 € par tonne de CO2, la taxe carbone pourrait représenter 15% de la valeur ajoutée pour la fabrication d’engrais, 10% pour la sidérurgie ou presque 6% pour la fabrication de ciments et plâtre, dixit le document. On comprend donc l’importance de trouver des mécanismes permettant de moduler la taxe en fonction du secteur, et c’est là que ça devient amusant :

• Option 1 : chaque secteur dispose de son taux de taxe carbone, en fonction de sa
  dépendance énergétique et de son exposition à la concurrence. Et pour évaluer ces deux conditions, je vous conseille de prendre un cachet d’aspirine avant d’attaquer le texte. Je vous épargnerai ici les options 1a et 1b qui expliquent le calcul des taux et les crédits d’impôts possibles.

• Option 2 : chaque secteur paie le même taux de taxe, mais un système de bonus-malus similaire à celui des ménages, permet d’en compenser l’effet. Là encore, des options 2a et 2b détaillent le fonctionnement de cette compensation, soit en comparant les émissions par rapport à une année de référence (assez proche du système anglais : le Carbon Reduction Commitment), soit en les comparant par rapport aux performances globales du secteur.

• 3 secteurs sont traités hors « options » et avec des fonctionnements spécifiques : le transport aérien, la production d’électricité et les réseaux de chauffage urbain.

• Dans chaque chapitre du texte, on trouve de multiples encadrés du type « les parties prenantes sont invités à estimer l’impact de la contribution carbone pour la mesure proposée »

Alors, en reposant le texte, on se pose quelques questions : avec des calculs si complexes, comment faire pour simuler l’impact de la hausse du prix de l’énergie sur la taxe et sa compensation sur les 3 prochaines années ? Comment simuler la taxe avec
une hausse du signal-prix de 17€/T à 100 €/T (le montant cible en 2020 proposé par la commission de Juillet dernier) ? Comment optimiser le montant des compensations ? Comment calculer l’impact d’une action de réduction ? Comment calculer la taxe si tous ces facteurs changent en même temps (ce qui est quand même très probable) ? Comment collecter toutes les données ? Comment piloter la réduction de la taxe ?

On se dit qu’il sera toujours possible de calculer le montant de la taxe et des diverses compensations « à la main » ou dans un tableur Excel. Mais si l’on veut en tirer un meilleur parti, la minimiser et éviter de voir le contrôleur de gestion partir en dépression nerveuse, il y a ici un argument commercial nouveau en faveur des politiques de comptabilité carbone, même si les logiciels actuels devront être adaptés pour répondre à cette complexité.

En supposant que cette taxe voit le jour, c’est peut-être enfin l’occasion pour le DAF, le Directeur du Développement Durable et le DSI d’organiser un déjeuner pour en parler.