La Société de législation comparée
Groupe droit constitutionnel
organise une journée d’étude sur le thème :
LA REVALORISATION DES PARLEMENTS ?
Avec le soutien du Conseil constitutionnel et du Conseil d’État.
En partenariat avec le Centre d’études constitutionnelles et politiques
de l’Université Panthéon-Assas Paris II et l’Institut Cujas.
Vendredi 19 mars 2010
9h30 – 18h00
Matinée
Séance présidée par Jean Massot,
président de section (h.) au Conseil d’État
9h30 : Allocution d’accueil par Jean-Marc Sauvé, vice-président du Conseil d’État
9h45 : Introduction générale par Jean-Claude Colliard, président de l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne
10h30 : Présentation du cas de la France après la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008
par Jean-Pierre Camby, conseiller des services de l’Assemblée nationale
11h15 : Discussion
11h30 : Comparaison des cas allemand et britannique
par Céline Vintzel, docteur en droit public de l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne
Après-midi
Séance présidée par Philippe Lauvaux,
professeur à l’Université libre de Bruxelles
et à l’Université Panthéon-Assas Paris II
14h30 : Présentation du cas de l’Afrique du Sud
par Xavier Philippe, professeur à l’Université Paul Cézanne Aix-Marseille III, Directeur du GERJC Institut Louis Favoreu CNRS UMR 6201
15h : Présentation du cas d’Israël
Par Claude Klein, professeur à la Faculté de droit de l’Université hébraïque de Jérusalem
15h30 : Discussion
16h : Présentation du cas de l’Italie
Par Francesco Clementi, professeur à l’Université de Pérouse
16h30 : Présentation du cas de la République tchèque
par Karel Klima, professeur à l’Université de Bohème occidentale
17h : Discussion
17h30 : Conclusion par Pierre Avril, professeur émérite de l’Université Panthéon-Assas Paris II
INSCRIPTIONS
La participation à cette journée d’étude est gratuite.
Inscription obligatoire dans la limite des places disponibles auprès de la Société de législation comparée
Par fax : 01 44 39 86 28
ou par courriel :
Journée validée au titre de la formation continue des avocats (EFB)
Jeu de briques
Snake
Pacman
Bubble