Conseil communautaire Est Ensemble du mardi 16 février 2010

Ordre du jour du conseil communautaire Est Ensemble du mardi 16 février 2010 à 17h30.

2010/02/16-01 – Élection des membres du Bureau

2010/02/16-02 – Délégation de compétences au Président
2010/02/16-03 – Délégation de compétences au Bureau
2010/02/16-04 – Autorisation du Président à représenter la Communauté d'agglomération en Justice
2010/02/16-05 – Fixation des indemnités de fonction au Conseil communautaire
2010/02/16-06 – Indemnités de frais de représentation du Président

2010/02/16-07 – Création de la commission locale d'évaluation des charges transférées

2010/02/16-08 – Création et élection des membres de la Commission d'appel d'offres

2010/02/16-09 – Autorisation de conclure une convention de gestion provisoire de l'eau potable avec le SEDIF pour une durée d'un an

2010/02/16-10 – Demande d'adhésion de la Communauté d'agglomération au SITOM 93

2010/02/16-11 – Désignation des délégués de la Communauté d'agglomération au SITOM 93

2010/02/16-12 – Demande d'adhésion au Groupement d'intérêt public (GIP) pour le projet de territoire canal de l'Ourcq / RN3
2010/02/16-13 – Demande d'adhésion de la Communauté d'agglomération Est Ensemble au syndicat mixte ouvert d'études « Paris Métropole » et désignation de ses délégués

2010/02/16-14 – Création du budget annexe d'assainissement de la Communauté d'agglomération Est Ensemble

2010/02/16-15 – Attribution de compensation -Fixation des montants provisoires à verser aux communes de Bagnolet, Bobigny, Bondy, Les Lilas, Le Pré Saint Gervais, Montreuil, Noisy-le-Sec, Pantin et Romainville

2010/02/16-16 – Création d'emplois au tableau des effectifs

2010/02/16-17 – Convention de mise à disposition des services municipaux de l'assainissement
2010/02/16-18 – Convention de prise en charge provisoire des dépenses transférées entre chacune des communes membres et la Communauté d’agglomération EST ENSEMBLE
2010/02/16-19 – Aide aux victimes du tremblement de terre à Haïti – Attribution d'une subvention exceptionnelle au fonds « Solidarité Haïti » de Cités Unies
Muriel Nicolau-Bergeret

© 15 février 2010 - JENB PRODUCTIONS

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