Note de droits d'auteur
J.F.G. NETWORKS
SAS au capital de 47 320 €
1, avenue Jean Rieux
F-31500 Toulouse
France
RCS : 480 170 240 Toulouse
N°TVA : FR10480170240
giuseppa patrone
France
Facture n°1144119515 du 05/02/10
TOTAL 9,98 €
Concession des droits d'auteur sur le Blog rose-bleu.over-blog.net
pour la période du 2010-01-01 au 2010-01-31
en application de notre accord de concession de droits de propriété intellectuelle.
10,82 €
Précompte Agessa (maladie + veuvage) fiscalement déductible (0.85% du montant brut) -0,09 €
C.S.G (contribution sociale généralisée) dont 5.10% déductible de l'impôt (7.5% sur 97% du montant brut) -0,79 €
C.R.D.S (remboursement de la dette sociale) non déductible fiscalement (0.5% sur 97% du montant brut) -0,05 €
Déduction forfaitaire TVA (0.80% du montant brut) 0,09 €
je arrondi a 11 euro
Bonjour mme GIUSEPPA PATRONE,
Le règlement de votre don ponctuel par carte bancaire saisi a bien été enregistré.
Le montant prélevé s'élève à 11 €
Merci pour votre soutien.
Récapitulatif des coordonnées :
mme GIUSEPPA PATRONE
FRANCE
email : rosa-blu@hotmail.fr
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Ce courrier a valeur d'accusé de réception.
Nous vous remercions de votre confiance.
Cordialement,
Le Service Relations Donateurs d'Action contre la Faim
Tél. 01 43 35 80 29 ou 30