Le texte ci dessous est d'Arnaud Weber, Secrétaire Départemental du Modem 67. Il a publié ce texte il y a quelques jours...
Parce qu'il reflète particulièrement bien la situation en Alsace, de nombreux militants du Modem, ici ou ailleurs en France, et parce je m'y retrouve, je lui ai demandé s'il acceptait que son texte soit publié ici...
Je vous conseille également cet article de Midi Libre.
Par Arnaud Weber,
Un petit tour par les textes du modem, car la mise en congé de Bariani m'interpelle (http://www.lesechos.fr/info/france/020331140509-nicolas-about-et-didier-bariani-se-mettent-en-conge-du-modem.htm) >> Pour ceux que ça amuse, Bariani a été décrié comme on ne peut pas l'être plus quand il a été chargé d'organiser les élections des conseillers nationaux du modem, parce qu'il était trop UDF et avait refusé tous les recours ou presque... quand on sait le rôle du conseil national, ce serait presque drôle de le voir à présent vilipender par ceux qui défendent bec et ongles les têtes de liste des régionales...
Petit tour dans les textes donc :
Statuts : Article 18 - Investitures aux élections
Pour toutes les élections la stratégie est définie par le Conseil national.
Après consultation du Mouvement Départemental intéressé, le Conseil national donne l’investiture aux candidats pour les élections législatives, sénatoriales et européennes ainsi que pour les élections régionales (...).
>>> consultation du Mouvement Départemental intéressé, ça veut dire quoi ? Comme les adhérents sont également consultés, cf ci-après, ça doit vouloir dire les instances, à savoir bureau départemental et conseil départemental au minimum.. secrétaire du bureau politique et conseiller départemental, ni l'un ni l'autre n'ont été consultés...
Toute investiture donnée par le Mouvement Démocrate implique la consultation exprimée par un vote des adhérents selon des modalités fixées par le règlement intérieur (...)
>>> curieux, je regarde le réglement intérieur pour être bien sûr :
Réglement intérieur - article 13 - Investitures aux élections
c - Investitures aux élections régionales
Les investitures aux élections régionales sont de la compétence du conseil national. Une année avant la date prévue du scrutin, les mouvements départementaux réunis en union régionale mettent en place un groupe de travail chargé de réfléchir au profil des candidatures conformément à la stratégie adoptée par la conférence nationale. La composition de ces groupes de travail est agréée par le bureau exécutif national. (...)
>> groupe de travail constitué en Alsace et partout beaucoup beaucoup plus tard. J'ai eu connaissance des préconisations du groupe de travail. Pour le moins, elles n'ont vraiment pas été suivies et pas qu'un peu...
Les candidatures à la candidature sont présentées au groupe de travail selon un calendrier fixé par le bureau exécutif et communiqué aux adhérents six mois au moins avant le scrutin. Le groupe de travail instruit les candidatures et fait rapport au bureau exécutif.
>>> cette procédure n'a pas du tout été respectée, ni sur la forme ni sur le fond ni sur le calendrier : au final, il y a eu vote sur une candidature juste avant Noël...
e- Les procédures et les modalités d’organisation des consultations mentionnées aux alinéas précédents sont définies par le Conseil national sur proposition du groupe de travail.
>>> le groupe de travail en Alsace a proposé d'organiser lui-même une consultation des adhérents avec vote physique sur la base de plusieurs candidatures... cela a été refusé, non pas par le conseil national mais par deux membres du bureau exécutif (auquel la tête de liste finalement retenue appartient aussi... )
Poursuivons un peu...
Les opérations de vote internes sont définies ainsi dans le réglement intérieur.
réglement intérieur - article 12 - Les votes
a - commission électorale :
L’ensemble des opérations de vote (consultations, désignations, élections internes) est
placé sous l’autorité d’une commission électorale départementale agréée dans sa composition par le bureau exécutif national.Sur décision du bureau exécutif national, les opérations de vote sont organisées soit par internet, soit par correspondance, soit physiquement le même jour dans l’ensemble
des départements, soit par combinaison de ces modes de consultation.(...).
>>> heu, elle est où la commission électorale départementale ? même par internet, il aurait fallu que cette commission vise la liste...
(...).
La commission électorale fixe le calendrier des opérations électorales en garantissant des délais suffisants au bon déroulement de la campagne électorale, les moyens de l’expression égale des candidats, les règles de l’élection en conformité avec les règles nationales.
(...)
>>> heu, comme il n'y avait pas de commission, pas de délais de campagne et pour l'expression égale des candidats, ben... il y en avait 4 à ma connaissance et un seul a été proposé au final...
b - listes électorales :
Les listes électorales sont établies par la commission départementale après vérification
de la qualité d’électeur des adhérents.
(...)
>> cela n'a pas eu lieu
Sont électeurs les adhérents ayant au moins trois mois d’ancienneté de leur adhésion au jour du scrutin, et les adhérents des deux années précédentes qui se mettent à jour de leur cotisation avant le scrutin.
>> les adhérents 2008 non à jour de cotisation ont pu voter, et les adhérents 2007 n'ont même pas été sollicités...
Bref, tout démocrate qui se respecte ne peut se sentir lié par une consultation faite par internet, ayant écarté les autres candidats et en méprisant les textes sur la forme autant que sur le fond... car quel adhérent aurait pu imaginer que les statuts conduiraient à ne voter que sur un nom ? que celui qui veut relise les statuts et le réglement intérieur sur le site www.mouvementdemocrate.fr . Rien ne laissait présager de cela... Mais admettons, puisque l'argument qui revient le plus est de se réferer aux statuts, lesquels référent au réglement intérieur : je viens de le faire...
Alors ? Tout est pour le mieux dans le meilleur des mondes ? Pas pour moi en tout cas, car je ne suis pas prêt à accepter n'importe quoi au nom du fait que l'on est en campagne, et si le modem doit payer l'inconséquence de ceux qui auront voulu piétiner les régles communes et la démocratie interne, tant pis... 2012 est encore assez loin pour repartir sur de bonnes bases, et continuer sur des bases viciées ne pourra que faire aller de mal en pis...
La discipline n'a de sens que dans un cadre où les régles fondatrices de ce cadre sont également respectées... tout le reste n'est que manipulation (65% pour approuver une tête de liste candidate unique, par internet, sans corps électoral vérifiable cf ci-dessus, et avec au final 25% de participation, sans campagne, en bafouant les décisions des instances locales et les textes locaux et nationaux)...
Je me sens libre de ne pas respecter les résultats de procédures illégitimes et considère qu'il n'y a pas de liste valide pour le modem en Alsace. Qu'on me démontre le contraire de ce que j'avance ci-dessus... et aussi aux électeurs tant qu'à faire... Rendez-vous le 21 mars au soir (peut-être même le 14). Nous reconstruirons ensuite, et peut-être qu'en étant vraiment démocrate, le mouvement renaîtra de ses cendres grâce aux forces de tous ceux qui auront été bafoués mais gardent l'espoir d'un grand mouvement démocrate qui s'applique à lui-même les principes qu'il jette pour le moment au visage des autres...
En attendant, je ferai quand même campagne régionale, sur la même base d'engagement que lorsque je me suis engagé au modem dont je reste adhérent :
- pas d'alliances a priori, pas d'alliances du tout (et non pas une alliance masquée avec le PS : nos représentants nationaux nous ont expliqué que pas d'alliance avec l'UMP et ont parlé de faire basculer la région...). Je reste pour l'indépendance
- un programme qui place l'homme au coeur des politiques publiques avec la culture et l'éducation en bonne place, et non un programme écologiste qui ressemble à un herbier pour enfant de 7 ans (des mesures simplistes compilées à la va-vite, une écologie qui passe avant l'homme, alors que cellec-i doit être au service de l'homme, donc pragmatique).
A suivre...