Réunion de la Commission des finances, de la planification et des affaires européennes ce jeudi à Ajaccio.

La Commission des finances, de la planification et des affaires européennes se réunira, sous la présidence de Jean-Martin Mondoloni ce jeudi à 14 heures dans la salle n°2 de l'Hôtel de Région à Ajaccio
Ordre du jour:

Action économique - Energie:
- Approbation du Plan de relance des activités de la Caisse de Développement Economique de la Corse (CADEC) (Rapport n° 001)

- Approbation du bilan 2005-2008 et perspectives 2009-2011 du volet corse du pôle de compétitivité CAPENERGIE (Rapport n° 002)

- Approbation de l’accord cadre 2010-2013 entre la CTC et l’EDF sur le développement de la maîtrise de la demande d’électricité (Rapport n° 004)

Infrastructures de transport / Réseau routier:
- Approbation du principe de cession d’une partie d’un délaissé de la RN 197 situé sur le territoire de la commune d’Algajola au profit de M. et Mme Jean-François Loverini (Rapport n° 006)

- Approbation du principe et des caractéristiques principales du projet d’aménagement de la RN 198 dans la traverse de Poggio Mezzana (Rapport n° 009)

- Approbation du principe et des caractéristiques principales du projet d’aménagement de la RN 198 dans la traverse de Sainte Lucie de Moriani (Sortie Sud) (Rapport n° 010)

Réseau ferré:
- Approbation du principe de la cession au profit de la commune de Sorbo Ocagnano des parcelles de l’ancienne voie ferrée de la Plaine Orientale cadastrées A 323, A 479, A 507, A 538, A 558 et A 475 appartenant à la CTC (Rapport n° 011)

- Habilitation du Président du Conseil exécutif à signer et exécuter le marché de fourniture industrielle relatif à l’acquisition d’un équipement de reprofilage pour le parc ferroviaire de Corse (Rapport n° 012)

Ports:
- Approbation du Schéma Directeur relatif au développement du Port de Commerce d’Ajaccio (Rapport n° 008)


Questions diverses:
- Habilitation du Président du Conseil exécutif à signer et exécuter les marchés de location relatifs à la mise en place et à la maintenance de matériels de reprographie pour les services de la Collectivité Territoriale de Corse (Rapport n° 013)