Ordre du jour:
Questions orales:
Action économique - Energie:
- Approbation du Plan de relance des activités de la Caisse de Développement Economique de la Corse (CADEC) (Rapport n° 001)
- Approbation du bilan 2005-2008 et perspectives 2009-2011 du volet corse du pôle de compétitivité CAPENERGIE. (Rapport n° 002)
- Approbation de l’accord cadre 2010-2013 entre la CTC et l’EDF sur le développement de la maîtrise de la demande d’électricité (Rapport n° 004)
- Avis de la CTC sur les projets de centrales photovoltaïques au sol avec stockage d’énergie - Appel d’offre de la Commission de Régulation de l’Energie (CRE) (Rapport n° 005)
Education - Formation:
- Approbation de la convention de partenariat relative à la formation continue en langue corse des ATSEM à conclure entre le Centre National de la Fonction Publique Territoriale, l’Académie de Corse et la Collectivité Territoriale de Corse et autorisation du Président du Conseil exécutif à signer ladite convention (Rapport n° 014)
- Résiliation d’un marché de prestation de service « Maîtrise et technique de reproduction ovins » attribué au CPS dans le cadre de la Formation Professionnelle et Apprentissage 2008-2009 (Rapport n° 015)
Culture:
Régie de recettes du Musée de la Corse (tarifs nouveaux produits + produits liés aux objets accompagnant l’exposition « Napoléon et la Corse » (Rapport n° 016)
Infrastructures de transport / Réseau routier:
- Approbation du contrat administratif du domaine privé de la CTC concernant le délaissé de l’ancienne RN 197 situé sur le territoire de la commune de Belgodère (Rapport n° 003)
- Approbation du principe de cession d’une partie d’un délaissé de la RN 197 situé sur le territoire de la commune d’Algajola au profit de M. et Mme Jean-François Loverini (Rapport n° 006)
- Approbation de l’accord cadre pour les travaux d’enrobés sur les routes nationales de Haute-Corse (Rapport n° 007)
- Approbation du principe et des caractéristiques principales du projet d’aménagement de la RN 198 dans la traverse de Poggio Mezzana (Rapport n° 009)
- Approbation du principe et des caractéristiques principales du projet d’aménagement de la RN 198 dans la traverse de Sainte Lucie de Moriani (Sortie Sud) (Rapport n° 010)
Réseau ferré:
- Approbation du principe de la cession au profit de la commune de Sorbo Ocagnano des parcelles de l’ancienne voie ferrée de la Plaine Orientale cadastrées A 323, A 479, A 507, A 538, A 558 et A 475 appartenant à la CTC (Rapport n° 011)
- Habilitation du Président du Conseil exécutif à signer et exécuter le marché de fourniture industrielle relatif à l’acquisition d’un équipement de reprofilage pour le parc ferroviaire de Corse (Rapport n° 012)
Ports:
- Approbation du Schéma Directeur relatif au développement du Port de Commerce d’Ajaccio (Rapport n° 008)
Questions diverses