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Comment se préparer à l’arrivée de la contribution carbone (ou taxe carbone)

Publié le 29 décembre 2009 par Sequovia

taxe-carboneAfin d’inciter les ménages et les entreprises à une diminution drastique de leurs rejets de gaz à effets de serre, la contribution carbone entrera en vigueur le 1er janvier. Pour se tenir prêt, le CLCV a mis en ligne un calculateur gratuit de cette fameuse contribution carbone et Sequovia vous propose des solutions pour en réduire le montant.

Combien coûtera-t-elle ?

La Contribution Carbone est le nom donné par le Sénat le 23 novembre dernier à l’ancienne Taxe Carbone ou Contribution Climat-Energie. Elle fixe le prix du CO2 à 17 euros la tonne.

Elle taxera les combustibles fossiles (gaz naturel, charbon, fioul domestique, fioul lourd) et les carburants (gazole et super) consommés par les ménages et les entreprises, à l’exception de celles soumises au marché européen de quotas de CO2 (à 14-15 euros la tonne de CO2).

La contribution carbone sera prélevée à la source par les distributeurs d’énergie (comme la TIPP ou la TICGN). L’électricité et les autres gaz à effet de serre (méthane, protoxyde d’azote, gaz fluorés…) ne seront finalement pas concernés par cette taxe pigouvienne*, du moins pas cette année.

Pour les entreprises, cette taxe remplacera la taxe professionnelle. A noter que les transporteurs fluviaux et maritimes seront donc exonérés à hauteur de 35 % l’an prochain à l’instar des transporteurs routiers, et l’application de la taxe carbone a été reportée d’un an pour les produits énergétiques utilisés par les réseaux de chaleur.

Mais sachant que cette taxe sera redistributive pour les ménages sous forme de réduction d’impôts ou de « chèque vert », il n’est pas facile de déterminer si la contribution carbone rapportera ou coûtera de l’argent.

Le coût moyen par foyer est de 74 euros.

Par exemple, pour une personne sans enfant vivant en ville et ne possédant pas de véhicule, la contribution carbone ne lui coûtera rien, et lui rapportera au contraire 90 euros.
De même, un couple avec un enfant, qui roule 21.000 kilomètres en moyenne par an au diesel et qui habite dans une zone dépourvue de transports en commun (zone rurale par exemple) devra débourser 56.7 euros mais recevra un chèque-vert de 130 euros, soit un bénéfice final de 73.3 euros.

En revanche, un célibataire vivant en zone urbaine mais roulant 40.000 km par an avec un véhicule un peu gourmand utilisant du sans plomb devra payer in fine quelque 115 euros.

De 17 euros la tonne de CO2 au 1er janvier 2010, le prix augmentera année après année pour atteindre les 100 euros la tonne d’ici 2030.

Calculez votre taxe carbone en cliquant ici !

Comment réduire ma facture ?

Transports
- rouler moins vite,
- conduire plus souplement,
- acheter des voitures moins énergivores ou plus petites,
- réaliser ou faire réaliser à mes employés un stage d’éco-conduite pour rouler moins vite et plus souplement,
- privilégier les modes de transport doux (à pied ou à vélo) pour les courtes distances,
- privilégier la visioconférence (type Skype pour les particuliers ou webconférence pour les entreprises) pour les trajets longs,
- privilégier globalement les modes de transport alternatifs à la voiture personnelle : covoiturage, auto-partage…
- bénéficier du bonus/malus écologique sur les véhicules et le super bonus écologique de 5 000 euros pour l’achat d’un véhicule électrique ou émettant moins de 60 gCO2/km

Bâtiments
- réaliser un Diagnostic Performance Energétique de ma maison ou de mon usine
- l’éco-prêt à taux zéro permet l’isolation des logements (30.000 euros maximum, sur 10 ans, sans condition de ressource)
- le crédit d’impôt développement durable permet de réduire son impôt sur le revenu à l’acquisition d’équipements du foyer qui utilisent des énergies renouvelables (panneaux solaires, chaudière…)
- l’Etat offre des aides à l’acquisition de logements neufs aux normes plus exigeantes
- régler le thermostat d’un degré à 19°C (température recommandée pour un confort optimal et des économies d’énergie maximales)

Retrouvez notre dossier complet sur la taxe carbone.

*Une taxe pigouvienne, du nom de l’économiste Arthur-Cecil Pigou, vise à prendre en compte ce qu’il appelle les externalités dans la comptabilité, c.à.d. qu’il prend en compte la préservation de l’environnement comme une condition de survie de toute activité, et l’intègre donc à son système comptable.

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