Le Groupe d'Etudes et de Recherches sur la Justice Constitutionnelle
Institut Louis Favoreu
CNRS UMR 6201
organise un colloque :
Sincérité
et démocratie
vendredi 29 janvier 2010
Faculté de Droit, salle du conseil n° 1
9 : 00 – ouverture du colloque
Propos introductifs : La sincérité : une notion impressionniste ?
Richard GHEVONTIAN, Professeur de droit public à l’Université Paul Cézanne
I - Sincérité et légitimité démocratique
L’expression de la volonté du peuple dans la pensée politique moderne et contemporaine
Olivier THOLOZAN, Maître de conférences en Histoire du droit à l’Université Paul Cézanne
L’idée de sincérité dans l’histoire de la représentation
François QUASTANA, Maître de conférences en Histoire du droit à l’Université Paul Cézanne
Pour une sociologie historique de la « bonne élection ».Les rapports tumultueux entre sincérité et légitimité
Nathalie DOMPNIER, Professeur de Science politique, Université Lumière Lyon II
II - Sincérité et contentieux
Sincérité et juge électoral
Pierre MAZEAUD, ancien Président du Conseil constitutionnel,(sous réserve)
Sincérité et comptes de campagne
Sophie LAMOUROUX, Maître de conférences en droit public, Université Paul Cézanne
Sincérité et droit parlementaire
Sophie DE CACQUERAY, Maître de conférences en droit public, Université Paul Cézanne
III - Sincérité (et notions avoisinantes)
en droit international et comparé
Sincérité et standards électoraux européens et internationaux
Gaël MARTIN-MICALLEF, Responsable de projets, Division des élections et des référendums au Conseil de l’Europe
La sincérité dans la jurisprudence du Tribunal constitutionnel espagnol
Oscar SÁNCHEZ MUÑOZ, Professeur de droit constitutionnel, Université de Valladolid
La sincérité dans la jurisprudence de la Cour constitutionnelle italienne
Massimo LUCIANI, Professeur de droit constitutionnel, Université La Sapienza, Rome
La sincérité de l’expression référendaire : étude de droit comparé
Marthe FATIN-ROUGE STEFANINI, Chargée de recherches au CNRS, ILF-GERJC, UMR 6201
Rapport de synthèse
Francis DELPEREE, Professeur de droit constitutionnel à l’Université Catholique de Louvain, Sénateur de Belgique
17 : 30 – Clôture du colloque