Google books et la bibliothèque de Lyon : pas d'exclusivité et de la vigilance

Suite à la demande formulée voilà quelque temps que de pouvoir consulter l'accord entre Google et la ville de Lyon, concernant la numérisation de sa bibliothèque, la CADA avait donné raison à Livres Hebdo, et l'on allait pouvoir accéder à l'ensemble des documents relatifs à ce marché public.
Aucune exclusivité
C'est hier soir que l'on a pu découvrir plusieurs de ses éléments, notamment par le biais du magazine (article réservé aux abonnés, c'est malin...) mais également sur le site de France 2. Dans tous les cas, ce qui en ressort est la libre implication d'autres acteurs, reconnue par Google pour « la prestation de numérisation », attendu que la société californienne ne réclame « aucune exclusivité ». C'est vraiment le point central de l'accord, puisque même les partenariats avec Gallica ou Europeana ne sont pas rédhibitoires pour Google.
On se souviendra que l'affaire avait fait grand bruit lorsque cet accord mystère avait tout d'un coup débarqué dans les pages de la presse. Pour autant, la municipalité précise aujourd'hui que le processus de numérisation entamé en 1995 par la Ville ne trouve ici qu'un prolongement avec l'accord signé via Google books. Maintenant, question : quels seront les livres numérisés et a-t-on pris soin de bien retirer ceux sous droit ? (Plaisanterie...)
Quelques délais
Avec ses 2,4 millions de documents, Lyon représente tout de même un fonds patrimonial intéressant et surtout le plus important du pays juste après celui de la BnF. Google aura devant lui 10 ans pour réaliser la numérisation de 450, 500.000 ouvrages sur le stock de 1,3 million. Pas d'argent, juste un partenariat, dans lequel Google s'engage à restituer les livres dans le même état que celui où il les aura trouvés. Avec un minimum de 200.000 sous quatre ans.
En guise de documents (via France 2), donc :

• Cahier des clauses techniques particulières pour la numérisation et la mise en ligne sur Internet du fonds ancien de la Bibliothèque municipale de Lyon
• Marché négocié de Services (le document acceptant le marché avec Google Ireland)

On retiendra tout particulièrement du premier une clause assez effarante, c'est qu'après numérisation, Google devient « propriétaire, sans limitation dans le temps, des fichiers numériques qu'il a produits ». Probablement pour compenser le fait que les métadonnées soient à sa charge et qu'elles coûtent 67 cents par livre. Les amateurs se régaleront également de ce qu'une grande multitude de détails est livrée, jusque sur les moyens de déplacement des livres.
Certains ouvrages, dont la valeur excède 7067 € ne pourront ainsi être numérisés qu'avec l'accord des deux parties et après examen.