JE vous propose la structure suivante pour le Règlement Intérieur
Merci de me communiquer vos avis et autres suggestions.
JE mettrai le contenu en ligne au fur et à mesure.
GENERALITES
Le présent Règlement intérieur a pour objet de compléter les statuts,et de fixer les règles de fonctionnement interne de l'association.
d'un préciser les dispositions,
LE Règlement intérieur est indissociable des statuts. Ce tout est opposable à tous les membres quel qu'ils soient.
Tout adhérent reconnaît en avoir pris connaissance lors de son adhésion,
Section I – Discipline et Confidentialité
A – Discipline :
B– Confidentialité :
Section II – Conseil d'Administration (Article 10 des statuts)
Section III – Délégués et délégués adjoints
Section IV – Commissions internes & Groupes de travail thématique
Section V – Adhésions et Cotisations
Section VI – Responsables des relations extérieures
Section VII – Dispositions Diverses