Structure du Règlement Intérieur

GENERALITES

Le présent Règlement intérieur a pour objet de compléter les statuts,et de fixer les règles de fonctionnement interne de l'association.

d'un préciser les dispositions,

LE Règlement intérieur est indissociable des statuts. Ce tout est opposable à tous les membres quel qu'ils soient.

Tout adhérent reconnaît en avoir pris connaissance lors de son adhésion,

Section I – Discipline et Confidentialité

A – Discipline :

B– Confidentialité :

Section II – Conseil d'Administration (Article 10 des statuts)

Section III – Délégués et délégués adjoints

Section IV – Commissions internes & Groupes de travail thématique

Section V – Adhésions et Cotisations

Section VI – Responsables des relations extérieures

Section VII – Dispositions Diverses