Magazine Juridique
Artistes : sur l'utilisation des images et créations d'autrui
Publié le 04 octobre 2009 par Marielaurefouche
La création artistique se nourrit souvent de ce qui a été réalisé précédemment. Alors, même si c'est un processus habituel, cela pose des difficultés juridiques en termes de droit d'auteur . En effet, nombre d'artistes apprécient de prendre comme point de départ, ou d'utiliser, les créations des autres. C'est généralement fait de façon très innocente et non délibérée, voire respectueuse. Par exemple, il s'agira de créer un FanArt (créer une histoire ou un dessin ou autre à partir de personnages existants, connus, et identifiables), ce qui est souvent considéré comme un hommage à l'œuvre d'origine (et qui est, il faut bien le dire, souvent toléré par l'auteur de l'œuvre originale, qui, s'il en est à susciter des FanArts, n'a guère à s'inquiéter en termes de notoriété). Il pourra également s'agir de créer un collage, et ce en utilisant notamment des textures ou des motifs trouvés plutôt que créés. L'artiste qui utilise cette méthode ne pense pas à mal, puisqu'il ne s'agit que d'un petit motif sympa trouvé sur internet qui permet de remplir une partie de son dessin… L'ennui, c'est que la texture, ou le motif, ou le dessin original, ont été créés par un autre artiste, et qu'il s'agit d'une œuvre à part entière, qui généralement n'a aucunement vocation à être utilisée voire modifiée gratuitement sans l'accord de son auteur . Autrement dit, le second artiste, en utilisant la texture ou le motif « trouvé » enfreint le droit d'auteur du créateur de cette texture ou de ce motif. Juridiquement, l'œuvre du second créateur est qualifiée « d'œuvre composite », et exige que le premier artiste ait donné son accord pour l'utilisation de sa création. Par conséquent, il est préférable pour celui qui a besoin d'une texture, d'un motif, d'une image, à intégrer à sa propre création, de créer le tout à partir de zéro, et surtout s'il veut faire de sa création une utilisation commerciale ! Cela évitera ainsi les difficultés avec le créateur de l'œuvre première. Et puis, vous, artistes, mettez vous dans la peau de l'autre : apprécieriez vous que votre œuvre, peaufinée avec soin, soit utilisée, modifiée, dénaturée par un tiers ? Si toutefois il vous est essentiel d'utiliser ce que vous avez trouvé, et non pas créé, il est conseillé de vérifier, dès lors, si cet élément bénéficie d'une licence autorisant la modification et/ou l'utilisation commerciale. Si ce n'est pas le cas, il est impératif de prendre contact avec l'auteur initial pour avoir son accord.