Le conseil municipal de la Ville du Passage-d’Agen se réunira en séance publique le lundi 21 septembre, à 19 heures, au lieu habituel de ses réunions.
A l’ordre du jour : acquisition emprise foncière auprès du SMAD, cession parcelles à Ciliopée Habitat, modification tableau des effectifs commune.
Fiscalité directe locale : Taxe foncière sur les propriétés bâties : exonération logements ancien. Taxe foncière sur les propriétés bâties : exonération logements neufs. Taxe d’habitation : institution d’un abattement facultatif. Convention concession service public de distribution de gaz naturel : avenant. Constitution servitude pour installations électriques rue André-Maurois.
Demandes de subvention exceptionnelle : Tennis de table passageois. Association Pruneau en Bulle - 5e Festival de la bande dessinée. Comité de Jumelage Le Passage-d’Agen-Wloszczowa - 20e anniversaire. Association Belifornia - soirée musicale : demande participation de la commune. Marché de restauration collective : cantines scolaires et centre de loisirs municipal. Semaine du Goût.
Communauté d’agglomération d’Agen : adhésion commune de Sauvagnas. Réhabilitation-extension salle tennis de table : demande d’aide au titre du Fonds de solidarité territoriale (FS.).
source: la Depeche
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