[Vidéo] Taxe Carbone: Emission C dans l’air spécial sur France 5 du 11/09/09

Chez Tout allant vert, nous sommes pour la fiscalité écologique. Bref, c’est l’idée d’intégrer l’environnement dans les mécanismes du marché économique (l’économie à la base n’est ce pas la bonne gestion des ressources du foyer?). Concrètement, cela signifie internaliser les coûts cachés/externalisés de l’impact sur notre environnement (combien coute économiquement par exemple la pollution, la contamination chimique aux contribuables? ) L’idée est de rendre certaines actions d’un point de vue économique assez contraignantes mais écologiquement positives (ou à long terme).

Sauf que sur la Taxe Carbone telle qu’on nous l’a présenté a suscité chez nous beaucoup de questionnements: efficacité, équitable?, juste?, pourquoi taxer en bout de chaine, est ce vraiment de la fiscalité écologique?, méthode de calcul, etc. (comme certains l’auront remarqué sur Twitter ou Facebook).

On peut être pour un principe (la fiscalité écologique) mais pas forcément contre ses modalités d’application. Evitons de tomber dans le débat stérile type rhétorique classique dualité/binarité: en gros, pour ou contre.

La semaine dernière, le 11/09/09 est passé une émission sur la Taxe Carbone. Elle est encore visible quelques jours en ligne sur le site de France 5. Nous vous la recommandons afin de vous faire une meilleure idées de la Taxe Carbone. Alors depêchez vous d’aller la visionner! Elle n’est plus que visible que quelques jours.

La vidéo de l’émission

Après la cacophonie des dernières semaines, Nicolas Sarkozy a rendu ses arbitrages : mise en place en 2010, la taxe carbone, dont le prix de départ est fixé à 17 euros la tonne de CO2devrait être compensée par une réduction d’impôt ou un « chèque vert » pour les ménages , .

La commission présidée par Michel Rocard préconisait le tarif de 32 euros, le Premier ministre évoquait 14 euros, finalement, le président de la République a arrêté le curseur sur la somme de 17 euros la tonne de CO2 émise, aussi bien pour les ménages que pour les entreprises. La Contribution Climat-Energie (CCE) – dont l’objectif annoncé est de faire évoluer les comportements en matière de consommation d’énergies fossiles pour lutter contre le réchauffement climatique – verra bien le jour en 2010. Elle ne concernera pas l’électricité, mais uniquement les carburants et les combustibles non renouvelables.

Selon l’Elysée, cette taxe devrait se traduire, en 2010, par augmentation autour de 4 centimes d’euro par litre d’essence, de 4,5 centimes par litre de fioul et de gazole, et de 0,4 centime par KWh de gaz. Fixée à ce montant, ce nouvel impôt rapporterait quelques 4,3 milliards d’euros de recettes fiscales à l’Etat. Mais l’intégralité de cette somme devrait être reversée, sous forme de réductions d’impôt ou de « chèques vert ».

Concrètement, le montant de la compensation devrait être calculé pour chaque foyer fiscal selon la situation familiale et le lieu de résidence (zone urbaine desservie par les transports en commun ou zone rurale qui en manque). Les seize millions de contribuables français devraient ainsi bénéficier, en février prochain, d’une baisse de leur premier tiers provisionnel, d’un montant de 46 euros pour un célibataire résidant en ville et 61 euros s’il vit à la campagne. Une famille urbaine avec deux enfants devrait, pour sa part, bénéficier d’une réduction de 112 euros et 142 euros en zone rurale pour compenser l’absence de transport en commun. Ceux qui ne paient pas d’impôt sur le revenu devraient recevoir un chèque du Fisc.

Largement impopulaire en cette période de crise économique, la CCE ou taxe carbone devrait, si elle est votée au Parlement lors du passage de la loi de Finances 2010, entrer en vigueur le 1er janvier et voir ensuite son montant augmenter chaque année.