La succession & ses droits

La succession & ses droits

Successions et hיritages

Ha l'יternelle question de la successione et les droits א l'hיritage ! De notre vivant, tout le monde s'en moquee t tout le monde est d'accord, mais losque cela arrive, tout le monde est intיresser et veut biensשr sa par du gגteau. Alors voici quelques nouveautיe pour l'annיe 2009-2010.

Les droits changent trטs souvent et si l'on ne peut pas d'hיsיriter un enfant, on peut aussi privilיgier le conjoint ou יpoux.

Il existe la donation entre יpoux, vous pourrez ainsi donner plus א votre conjoint que ce que la loi lui accorde. Changer juste de rיgime matrimonial, depuis le 1er janvier 2007, un passage devant notaire suffit. Il vaut mieux le faire d'ailleurs avant d'acuqיrir un bien cela co^te moins cher et si vous avez des enfants majeurs qui ne sont pas d'accord, la loi les autorisent א s'y opposer.

Il faut savoir aussi que dans une famille recomposיe, le conjoint survivant peut se trouver lier juridiquement aux beaux-enfants.

Concernant les donations faites א un enfant de notre vivant pטse sur leur hיritage de dmain. Si vous voulez faire un don א un de vos enfants, mais que vous ne voulez pas que cette derniטre soit dיcompter de votre hיritage, il vous faudra insיrer une clause dans l'acte de donation prיsicer que cetted erniטre est faite "hors part successorale".

Vous pouvez יgalement faire une donation de "droit de retour possible", si le bיnיficiaire ou ses descendants dיcטde avant vous, le bien donnי rיintטgrera votre patrimoine sans droits, cela permet que votre bien reste dans votre famille et יchappe au conjoint dיfunt.

Il y a a l'assurance vie lא il vous est possible de favorisי un seul de vos enfant. Les sommes ainsi transmisent ne font pas partie de la succיssion.

Pour protיger un enfant handicapי, vous pouvez souscrire un contrat de rente survie, par ses parents, frטre, soeur, oncle, tante et niטce. Il garantit א la personne le versement d'un capital ou d'une rente viagטre au dיcטs de l'assurי.  Le bיnיficiaire doit pour cela ךtre atteind d'une infirmitי qui lךmpךche de se livrer א une activitיe professionnelle "dans des conditions normales de productivitיes"

Il existe aussi le contrat d'יpargne handicap, souscrit par la personne handicapיe elle mךme. Il garantit le versement d'un capital ou d'une rente א l'issue d'un dיlai maximal de 6 ans.

Les petits enfants, les grands-parents peuvent rיpartir leurs biens entre leurs enfants et petits enfants. Cela ne dיsavantage pas les enfants mais leur permet de donner un de leur bien acquis par le dיcטs d'un parent directement א un enfant.

11-09-2009 | 26 vues

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