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Paru le 2009-07-03 13:09:00
En 2007, la maison de disque EMI avait été condamnée à verser un million d'euros à Doc Gyneco pour "rupture abusive de contrat". Cette condamnation a finalement été annulée et le million d'euros lui est passé sous le nez...
Pas de million d'euros pour Doc Gyneco, la Cour de cassation a en effet annulé mercredi la condamnation de la maison de disque EMI prononcée il y a deux ans.
En 2004, Doc Gyneco avait saisi le conseil des prud'hommes de Paris dénonçant une rupture "abusive" de contrat de la part de EMI qui aurait profité de la baisse des ventes d'albums du chanteur pour le prier d'aller voir ailleurs...
Si la justice lui avait d'abord donné raison en 2007, EMI s'est pourvue en cassation et a obtenu l'annulation de sa condamnation à verser un million d'euros de dommages et intérêts à Doc Gyneco.
Si le chanteur sera bien dédommagé, la somme qu'il recevra sera donc très inférieure. Ce nouveau montant sera fixé par la Cour d'Appel de Paris.
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