En 2007, ŕ la veille de l’élection présidentielle, Nicolas Hulot a remis la taxe carbone au goűt du jour avec son Pacte écologique. Reprise sous l’appellation de "Contribution Climat-Énergie" (CCE) dans le Grenelle de l’environnement, elle est aujourd’hui résumée dans un Livre blanc ouvert ŕ la consultation. Si son objectif est partagé par tous (ou presque), son champ d’application, son mode de calcul et ses outils de compensation sont encore largement débattus.
Le principe de base
Il s’agit, ŕ travers une fiscalité incitative, de contribuer ŕ diviser par quatre les émissions de dioxyde de carbone (CO2), principal gaz ŕ effet de serre, ŕ l’horizon 2050.
Que va-t-on taxer ?
Deux options apparaissent possible. Dans le Livre Blanc, le gouvernement évoque la possibilité d’une CCE qui taxerait les biens et les services en fonction de leur contenu énergétique. Celui-ci serait calculé en fonction des émissions entraînées par l’utilisation de combustibles fossiles lors de la fabrication, le transport et la consommation d’un produit ou la délivrance d’un service. La Fondation Nicolas Hulot préfčre une taxe prélevée sur les consommations d’énergie (électricité, gaz, charbon, fuel, essence ou diesel...) en fonction de leur contenu en carbone. L’augmentation du prix de l’énergie devrait encourager la baisse des consommations.
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