Contourner l’HADOPI pour les nuls (partie 10) : Exploiter les petits bugs législatifs

pirate2 HADOPI, ce n’est pas que des failles techniques, c’est aussi des failles juridiques qui fleurent bon le texte écrit à la va vite sans considération aucune de l’existant. Si comme moi vous êtes de la génération K7 et que vous ne disposez plus de magnéto pour les lire, faut-il pour autant vous asseoir sur toute votre discothèque parce que les fabricants ont abandonnés ce support ?
Si vous êtes moins âgé que moi, il se peut aussi que vous achetiez des cd mais que vos habitudes d’écoutes font que vous soyez obligés d’injecter du mp3 dans votre baladeur ou dans votre autoradio.
Dans ces deux cas précis, il convient d’encoder ou de télécharger des œuvres que vous avez légalement acquises… oui mais voilà, il va falloir les télécharger sur des sites de p2p, puisque c’est là qu’ils se trouvent (vous n’allez pas vous payer un album en mp3 sur iTune alors que vous disposez de l’original sur cd … nous sommes bien d’accord.

Et dans la catégorie bugs législatifs, force est de constater que le texte Création et Internet ne prévoit pas ce cas de figure qui est pourtant affligeant de banalité en 2009… une forme de copie privée régie par le simple usage des outils d’aujourd’hui.

Prenons donc un cas de figure très simple :

Je dispose de l’intégrale de Jimi Hendrix en K7 audios
Je n’ai plus de magnéto fonctionnel
Je télécharge l’intégrale de Jimi Hendrix sur le Net
HADOPI me prend la main dans le sac et me colle un avertissement
Je conteste aussitot, mais comme il s’agit d’un avertissement, je n’obtiens même pas de réponse de la Haute Autorité
Comme j’ai beaucoup, vraiment beaucoup de K7, je me fais pincer un mois plus tard en train de télécharger mes vieux albums de Prince que j’ai, là encore, acheté le plus légalement du monde, je dispose toujours des orginaux, ils sont bien rangés, dans des boites couvertes de poussières, mais il sont bien là… second avertissement, par recommandé avec AR, seconde contestation (en envoyant 5 mails par contestation pour exiger une réponse concernant cet avertissement illégitime … et évidemment, pas de sanction donc pas de réponse).
De passage dans une FNAC, j’achète un album DRMisé, de retour chez moi et sur le point de partir en vacances, je tente d’encoder mon album pour pouvoir le lire depuis le lecteur mp3 dans ma voiture … ça ne fonctionne pas, je décide donc de télécharger les mp3 de cet album que je viens tout juste d’acheter.
Le sort s’acharne, HADOPI me coupe ma connexion … mais voilà elle coupe la connexion d’une personne qui ne contrevient pas la réglementation et applique une sanction injustifiée.
Rendez-vous au tribunal…

Et si on évitait maintenant de se poser en victime ?

Et si on téléchargeait en boucle (sans les partager) des œuvres que nous avons légalement acheté, comme ça juste pour générer du trafic juste pour le plaisir de contester avec 10 mails par avertissements les mises en garde de l’HADOPI sensée traiter 10 000 cas par jours …

Au bout de quelques passage devant les tribunaux et après avoir plumer les plaignants en dommages et intérêts il y a fort à parier que la copie privée légale poserait un énorme problème à l’HADOPI et générerai un taux d’erreur très importants (l’astuce est de télécharger plusieurs fois et en permanence des œuvres que vous avez légalement acquises … juste pour le plaisir de vous prendre un avertissement et de le contester puissance 10 pour engorger les boites mails de la haute autorité … voilà c’est aussi bête que ça.