Une préoccupation récurrente concerne le niveau de responsabilité encourue par les dirigeants bénévoles. On continue d'entendre beaucoup de bêtises à ce sujet.
Je rappelle simplement quelques principes (ces questions ont déjà été traités sur blog ; vous pouvez retrouver tous les billets sous le label "responsabilité").
Il faut tout d'abord rappeler que dès lors qu'il respecte l'objet associatif, le dirigeant agit comme simple mandataire de la structure. Il en résulte qu'en cas de faute, d'erreur ou d'accident, c'est essentiellement la responsabilité de l'association personne morale qui sera engagée.
Le dirigeant ne peut être poursuivi personnellement en justice que dans des circonstances limitatives :
- il a outrepassé l'objet associatif
- il a commis une faute grossière, inexcusable,
- il s'est servi de l'association pour couvrir des faits délictueux
- il s'est enrichi aux dépends de l'association.
Par ailleurs, les dirigeants doivent respecter le fonctionnement statutaire pour ne pas engager leur responsabilité vis-à-vis de l'association.
Pour apprécier les éventuelles fautes des dirigeants, il sera tenu compte de leur statut bénévole ; on attend d'eux qu'ils se comportent en "bon père de famille".
Pour le dirigeant, la première règle de prudence à respecter est d'assurer correctement les risques principaux encourus du fait des activités associatives en souscrivant une police couvrant la responsabilité civile associative.
Une fois ces quelques principes de bon sens intégrés, on peut dire haut et fort qu'un dirigeant bénévole prudent et normalement avisé, qui respecte les statuts associatifs et la règlementation, a finalement un risque infime de voir sa responsabilité personnelle engagée par des tiers.
Je donne ici quelques pistes pour diminuer la responsabilité personnelle du Président.
Jeu de briques
Snake
Pacman
Bubble