Loi HADOPI : mon dossier

Je vous avais annoncé dans un article précédent que j'allais faire un dossier en droit sur la loi HADOPI.

Ce dossier, imprimé, relié, rendu m'a appris beaucoup de choses, et je peux vous dire que j'en suis assez content :)

Comme promis à un certain nombre de personnes, je le mets à disposition (sous licence creative commons BY-NC-ND) de qui veut le lire. Il n'a pas la qualité de ceux de la Quadrature du Net, mais je pense qu'il peut apporter un début de réflexion à toute personne n'ayant pas été informée comme je l'ai été sur ce projet de loi.

Je n'ai donc pas la prétention de dire que ce travail a été fait totalement seul ou que le résultat a plus de valeur que tout ce qui a été écrit sur le web. Si vous avez une critique à faire sur ce dossier, n'hésitez pas, les commentaires sont là pour ca...

Pour finir, je tiens donc à remercier la Quadrature du Net qui m'a guidé dans les bas fonds des textes de lois français et a répondu à la totalité de mes questions de façon très volontaire et efficace via son channel irc. Je tiens aussi à remercier Fred Galliné qui m'a permis d'utiliser les deux images présentes dans son article sur Hadopi.

Encore une fois, si vous avez une critique, un commentaire à faire, ou autre, n'hésitez pas !

Ah oui, dernière chose. Ayant perdu le pdf que j'ai imprimé (et rendu), j'ai repris mon dossier depuis une ancienne version, plus brouillon. Normalement, toutes les annexes correspondent, mais il se peut qu'il y ait des erreurs (comme il se peut que quelques fautes d'orthographe / de frappe ? soient passées entre les mailles du filet...).

Sur ce, bonne lecture !